Copyright © Fabien Niñoles,
- 5451, 9e avenue, Montréal (QC), H1Y 2J7, Canada, 2000
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+ 5451, 9e avenue, Montréal (QC), H1Y 2J7, Canada, 2000
La copie et la distribution de copies exactes de ce document - sont autorisées, mais aucune modification n'est permise.
+ sont autorisées, mais aucune modification n'est permise. -Cette licence a pour but d'apporter une liberté et une - protection équivalentes à celles des Logiciels Libres publiés - sous la Licence Publique Générale GNU à tout contenu - disponible en format électronique. Il devient en effet de plus - en plus évident que d'avoir les outils ne suffisent plus pour - créer un Système d'Exploitation Libre. Il faut maintenant - beaucoup plus que ça, allant de la documentation aux polices de - caractères, aux icônes, aux sons et mêmes aux thèmes de - bureau. Alors que la Licence Publique Générale GNU défend de - très belle façon les Logiciels Libres, ces autres éléments - essentiels d'un système d'exploitation sont un peu oubliés. +
Cette licence a pour but d'apporter une liberté et une + protection équivalentes à celles des Logiciels Libres publiés + sous la Licence Publique Générale GNU à tout contenu + disponible en format électronique. Il devient en effet de plus + en plus évident que d'avoir les outils ne suffisent plus pour + créer un Système d'Exploitation Libre. Il faut maintenant + beaucoup plus que ça, allant de la documentation aux polices de + caractères, aux icônes, aux sons et mêmes aux thèmes de + bureau. Alors que la Licence Publique Générale GNU défend de + très belle façon les Logiciels Libres, ces autres éléments + essentiels d'un système d'exploitation sont un peu oubliés. Alors que la Licence de Documentation Libre GNU adresse - spécifiquement le problème de la documentation, cette Licence - tente de proposer une solution générale pour tous les ouvrages - n'entrant que difficilement dans l'une ou l'autre catégorie.
+ spécifiquement le problème de la documentation, cette Licence + tente de proposer une solution générale pour tous les ouvrages + n'entrant que difficilement dans l'une ou l'autre catégorie.Cette licence s'adresse principalement, mais pas exclusivement, - aux ouvrages disponibles sous format électronique. Elle couvre + aux ouvrages disponibles sous format électronique. Elle couvre principalement les droits de copie, de modification et de - distribution de tels ouvrages. Bien qu'elle puisse être - utilisée pour couvrir des logiciels ou des manuels, les deux - licences citées précédemment devraient être plutôt considérées - avant celle-ci. Elle est principalement basée sur la Licence - Publique Générale GNU à laquelle elle ajoute des principes tirés + distribution de tels ouvrages. Bien qu'elle puisse être + utilisée pour couvrir des logiciels ou des manuels, les deux + licences citées précédemment devraient être plutôt considérées + avant celle-ci. Elle est principalement basée sur la Licence + Publique Générale GNU à laquelle elle ajoute des principes tirés de la Licence de Documentation Libre GNU.
-Cette Licence de Contenu Libre s'applique à tout ouvrage, quel - que soit sa nature, dont l'auteur l'aura décidé. Vous pouvez - aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres - ouvrages, si vous le désirez. Elle est conçue pour vous assurer - la liberté de distribuer des copies des ouvrages, gratuitement - ou non, de pouvoir les modifier ou d'en utiliser des éléments - dans de nouveaux ouvrages libres, en sachant que vous y êtes - autorisé.
+Cette Licence de Contenu Libre s'applique à tout ouvrage, quel + que soit sa nature, dont l'auteur l'aura décidé. Vous pouvez + aussi appliquer les termes de cette Licence à vos propres + ouvrages, si vous le désirez. Elle est conçue pour vous assurer + la liberté de distribuer des copies des ouvrages, gratuitement + ou non, de pouvoir les modifier ou d'en utiliser des éléments + dans de nouveaux ouvrages libres, en sachant que vous y êtes + autorisé.
-Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des - restrictions interdisant à quiconque de vous les refuser ou de +
Afin de garantir ces droits, nous avons dû introduire des + restrictions interdisant à quiconque de vous les refuser ou de vous demander d'y renoncer. Ces restrictions vous imposent en retour certaines obligations si vous distribuez ou modifiez des - copies d'ouvrages protégés par la Licence. En d'autres termes, il + copies d'ouvrages protégés par la Licence. En d'autres termes, il vous incombera en ce cas de :
Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le +
Nous protégeons vos droits de deux façons : d'abord par le copyright de l'ouvrage, ensuite par la remise de cette Licence - qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier + qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier l'ouvrage.
-En outre, pour protéger chaque auteur, nous - affirmons solennellement que l'ouvrage concerné ne fait +
En outre, pour protéger chaque auteur, nous + affirmons solennellement que l'ouvrage concerné ne fait l'objet d'aucune garantie. Si un tiers le modifie puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie doivent savoir - qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie défectueuse - n'entache pas la réputation de l'auteur de l'ouvrage.
+ qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie défectueuse + n'entache pas la réputation de l'auteur de l'ouvrage. -Enfin, tout ouvrage libre est sans cesse menacé par les dépôts - de brevets et autres mécanismes de propriétés - intellectuelles. Nous souhaitons à tout prix éviter que des - distributeurs puissent déposer des brevets sur les Ouvrages - Libres pour leur propre compte. Pour éviter cela, nous stipulons - bien que tout dépôt éventuel de brevet doit accorder - expressément à tout un chacun le libre usage du produit.
+Enfin, tout ouvrage libre est sans cesse menacé par les dépôts + de brevets et autres mécanismes de propriétés + intellectuelles. Nous souhaitons à tout prix éviter que des + distributeurs puissent déposer des brevets sur les Ouvrages + Libres pour leur propre compte. Pour éviter cela, nous stipulons + bien que tout dépôt éventuel de brevet doit accorder + expressément à tout un chacun le libre usage du produit.
-Les dispositions précises et les conditions de copie, de +
Les dispositions précises et les conditions de copie, de distribution et de modification de nos ouvrages sont les suivantes :
-La présente Licence s'applique à tout Ouvrage où figure une - note, placée par le détenteur des droits, stipulant que - ledit Ouvrage peut être distribué selon les termes de la - présente Licence. Le terme Ouvrage désigne aussi - bien l'Ouvrage lui-même que tout travail qui en est dérivé - selon la loi, c'est-à-dire tout travail reproduisant - l'Ouvrage ou une partie de celui-ci, à l'identique ou bien - modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la traduction - est considérée comme une modification). Chaque personne - concernée par la Licence de Contenu Libre sera désignée par - le terme Vous. L'ensemble des logiciels nécessaires +
La présente Licence s'applique à tout Ouvrage où figure une + note, placée par le détenteur des droits, stipulant que + ledit Ouvrage peut être distribué selon les termes de la + présente Licence. Le terme Ouvrage désigne aussi + bien l'Ouvrage lui-même que tout travail qui en est dérivé + selon la loi, c'est-à -dire tout travail reproduisant + l'Ouvrage ou une partie de celui-ci, à l'identique ou bien + modifié, et/ou traduit dans une autre langue (la traduction + est considérée comme une modification). Chaque personne + concernée par la Licence de Contenu Libre sera désignée par + le terme Vous. L'ensemble des logiciels nécessaires pour modifier et convertir les Fichiers Sources de l'Ouvrage - en un Format de Publication est désigné par le terme - d'Outils. Les Fichiers Sources désignent - l'ensemble du matériel nécessaire pour reproduire et - modifier l'Ouvrage à l'aide des Outils. Finalement, un - Format de Publication est un format convenable à la - publication de l'Ouvrage mais pas nécessairement à son - édition.
+ en un Format de Publication est désigné par le terme + d'Outils. Les Fichiers Sources désignent + l'ensemble du matériel nécessaire pour reproduire et + modifier l'Ouvrage à l'aide des Outils. Finalement, un + Format de Publication est un format convenable à la + publication de l'Ouvrage mais pas nécessairement à son + édition. -Les activités autres que copie, distribution et - modification ne sont pas couvertes par la présente Licence +
Les activités autres que copie, distribution et + modification ne sont pas couvertes par la présente Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation de - l'Ouvrage et les données issues de celui-ci ne sont - couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur + l'Ouvrage et les données issues de celui-ci ne sont + couvertes que si leur contenu constitue un travail basé sur l'ouvrage.
Les Outils doivent être disponibles sous la Licence - Publique Générale version 2 ou tout autre version ultérieure - publiée par la Free Software Foundation, ou sous tout autre - licence n'ajoutant aucune restriction supplémentaire à cette - dernière. Ces Outils doivent être capables d'éditer les - Fichiers Sources de l'Ouvrage de façon convenable par les +
Les Outils doivent être disponibles sous la Licence + Publique Générale version 2 ou tout autre version ultérieure + publiée par la Free Software Foundation, ou sous tout autre + licence n'ajoutant aucune restriction supplémentaire à cette + dernière. Ces Outils doivent être capables d'éditer les + Fichiers Sources de l'Ouvrage de façon convenable par les humains et de convertir les Fichiers Sources en n'importe - quel Format de Publication de façon identique et sans perte - de contenu ou de qualité. La Licence Publique Générale GNU - doit être distribuée de paire avec cette Licence.
+ quel Format de Publication de façon identique et sans perte + de contenu ou de qualité. La Licence Publique Générale GNU + doit être distribuée de paire avec cette Licence.Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes des - Fichiers Sources de l'Ouvrage, tel que Vous l'avez reçu, sur - tout support permettant la copie de l'Ouvrage, à condition - de placer avec chaque copie un copyright approprié et une + Fichiers Sources de l'Ouvrage, tel que Vous l'avez reçu, sur + tout support permettant la copie de l'Ouvrage, à condition + de placer avec chaque copie un copyright approprié et une restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre - toutes les stipulations se référant à la présente Licence et - à la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie + toutes les stipulations se référant à la présente Licence et + à la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie de l'Ouvrage un exemplaire de la Licence. Vous ne pouvez pas - utiliser de mesures techniques pour empêcher ou contrôler la + utiliser de mesures techniques pour empêcher ou contrôler la lecture ou la reproduction des copies que vous faites ou distribuez.
-Vous pouvez demander une rétribution financière pour la - réalisation de la copie et demeurez libre de proposer une - garantie assurée par vos soins, moyennant finances.
+Vous pouvez demander une rétribution financière pour la + réalisation de la copie et demeurez libre de proposer une + garantie assurée par vos soins, moyennant finances.
Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de l'Ouvrage - ou une partie de celui-ci, ou d'un travail basé sur cet + ou une partie de celui-ci, ou d'un travail basé sur cet Ouvrage, et copier et distribuer ces modifications selon les - termes de l'article 1 et 2, à condition de Vous conformer - également aux conditions suivantes :
+ termes de l'article 1 et 2, à condition de Vous conformer + également aux conditions suivantes :Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des - modifications. Si des éléments identifiables de ce travail - ne sont pas dérivés de l'Ouvrage et peuvent être - raisonnablement considérés comme indépendants, la présente - Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les - distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez ces mêmes - éléments comme partie d'un ensemble cohérent dont le reste - est basé sur un Ouvrage soumis à la Licence, ils lui sont - également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble +
Toutes ces conditions s'appliquent à l'ensemble des + modifications. Si des éléments identifiables de ce travail + ne sont pas dérivés de l'Ouvrage et peuvent être + raisonnablement considérés comme indépendants, la présente + Licence ne s'applique pas à ces éléments lorsque Vous les + distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez ces mêmes + éléments comme partie d'un ensemble cohérent dont le reste + est basé sur un Ouvrage soumis à la Licence, ils lui sont + également soumis, et la Licence s'étend ainsi à l'ensemble du produit, quel qu'en soit l'auteur.
Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de - contester vos droits sur un travail entièrement réalisé par - Vous, mais plutôt d'ouvrir droit à un contrôle de la libre - distribution de tout travail dérivé ou collectif basé sur + contester vos droits sur un travail entièrement réalisé par + Vous, mais plutôt d'ouvrir droit à un contrôle de la libre + distribution de tout travail dérivé ou collectif basé sur l'Ouvrage.
-En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur - l'Ouvrage, avec l'Ouvrage (ou avec un travail dérivé de ce - dernier), effectuée sur un support de stockage ou de +
En outre, toute fusion d'un autre travail, non basé sur + l'Ouvrage, avec l'Ouvrage (ou avec un travail dérivé de ce + dernier), effectuée sur un support de stockage ou de distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le - contrôle de la Licence.
+ contrôle de la Licence.Vous pouvez copier et distribuer l'Ouvrage (ou tout travail - dérivé selon les conditions énoncées dans l'article 3) + dérivé selon les conditions énoncées dans l'article 3) sous un Format de Publication, selon les termes des articles - 1 et 2, à condition de respecter les clauses + 1 et 2, à condition de respecter les clauses suivantes :
Si la distribution de l'Ouvrage en Format de Publication - consiste à offrir un accès permettant de copier l'Ouvrage - depuis un endroit particulier, l'offre d'un accès équivalent - pour se procurer les Fichiers Sources au même endroit est - considéré comme une distribution de ces fichiers, même si + consiste à offrir un accès permettant de copier l'Ouvrage + depuis un endroit particulier, l'offre d'un accès équivalent + pour se procurer les Fichiers Sources au même endroit est + considéré comme une distribution de ces fichiers, même si l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.
Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou - distribuer l'Ouvrage d'une autre manière que l'autorise la +
Vous ne pouvez pas copier, modifier, céder, déposer ou + distribuer l'Ouvrage d'une autre manière que l'autorise la Licence de Contenu Libre. Toute tentative de ce type annule - immédiatement vos droits d'utilisation et de diffusion de + immédiatement vos droits d'utilisation et de diffusion de l'Ouvrage sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant - reçu de Vous des copies de l'Ouvrage ou le droit d'utiliser - ces copies continueront à bénéficier de leur droit + reçu de Vous des copies de l'Ouvrage ou le droit d'utiliser + ces copies continueront à bénéficier de leur droit d'utilisation et de diffusion tant qu'ils respecteront pleinement les conditions de la Licence.
Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter - cette Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à +
Ne l'ayant pas signée, Vous n'êtes pas obligé d'accepter + cette Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise à modifier ou distribuer l'Ouvrage ou quelques travaux - dérivés : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez - pas les termes de cette Licence. En conséquence, en + dérivés : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez + pas les termes de cette Licence. En conséquence, en modifiant ou en distribuant l'Ouvrage (ou tout travail - basé sur lui), Vous acceptez implicitement tous les termes + basé sur lui), Vous acceptez implicitement tous les termes et conditions de cette Licence.
La diffusion d'un Ouvrage (ou de tout travail dérivé) - suppose l'envoi simultané d'une licence autorisant la copie, +
La diffusion d'un Ouvrage (ou de tout travail dérivé) + suppose l'envoi simultané d'une licence autorisant la copie, la distribution ou la modification de l'Ouvrage, aux termes et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit - d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits - transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du + d'imposer de restrictions supplémentaires aux droits + transmis au destinataire. Vous n'êtes pas responsable du respect de la Licence par un tiers.
Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en - contrefaçon ou pour toute autre raison (liée ou non à la - contrefaçon), des conditions Vous sont imposées (que ce soit - par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se révèlent - incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous - n'êtes pas pour autant dégagé des obligations liées à +
Si, à la suite d'une décision de Justice, d'une plainte en + contrefaçon ou pour toute autre raison (liée ou non à la + contrefaçon), des conditions Vous sont imposées (que ce soit + par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se révèlent + incompatibles avec les termes de la présente Licence, Vous + n'êtes pas pour autant dégagé des obligations liées à celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos obligations - légales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous + légales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous ne devez pas distribuer l'Ouvrage.
-Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou +
Si une partie quelconque de cet article est invalidée ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de - l'article continue de s'appliquer et l'intégralité de + l'article continue de s'appliquer et l'intégralité de l'article s'appliquera en toute autre circonstance.
-Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à - enfreindre des droits ou des dispositions légales ni en - contester la validité ; son seul objectif est de - protéger l'intégrité du système de distribution du Contenu - Libre. De nombreuses personnes ont généreusement contribué à - la large gamme d'Ouvrages et Logiciels distribuée de cette - façon en toute confiance ; il appartient à chaque - auteur/donateur de décider de diffuser ses Ouvrages selon - les critères de son choix.
+Le présent article n'a pas pour but de Vous pousser à + enfreindre des droits ou des dispositions légales ni en + contester la validité ; son seul objectif est de + protéger l'intégrité du système de distribution du Contenu + Libre. De nombreuses personnes ont généreusement contribué à + la large gamme d'Ouvrages et Logiciels distribuée de cette + façon en toute confiance ; il appartient à chaque + auteur/donateur de décider de diffuser ses Ouvrages selon + les critères de son choix.
Si la distribution et/ou l'utilisation de l'Ouvrage est - limitée dans certains pays par des brevets ou des droits sur - des interfaces, le détenteur original des droits qui place + limitée dans certains pays par des brevets ou des droits sur + des interfaces, le détenteur original des droits qui place l'Ouvrage sous la Licence de Contenu Libre peut ajouter - explicitement une clause de limitation géographique excluant + explicitement une clause de limitation géographique excluant ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie - intégrante de la Licence.
+ intégrante de la Licence.L'auteur de cette Licence se réserve le droit de publier - périodiquement des mises à jour ou de nouvelles versions de - la Licence. Rédigées dans le même esprit que la présente +
L'auteur de cette Licence se réserve le droit de publier + périodiquement des mises à jour ou de nouvelles versions de + la Licence. Rédigées dans le même esprit que la présente version, elles seront cependant susceptibles d'en modifier - certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font + certains détails à mesure que de nouveaux problèmes se font jour.
-Chaque version possède un numéro distinct. Si l'Ouvrage - précise un numéro de version de cette Licence et « toute - version ultérieure », Vous avez le choix de suivre les +
Chaque version possède un numéro distinct. Si l'Ouvrage + précise un numéro de version de cette Licence et « toute + version ultérieure », Vous avez le choix de suivre les termes et conditions de cette version ou de toute autre - version plus récente publiée par l'auteur de la Licence. Si - l'Ouvrage ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez - alors choisir l'une quelconque des versions publiées par + version plus récente publiée par l'auteur de la Licence. Si + l'Ouvrage ne spécifie aucun numéro de version, Vous pouvez + alors choisir l'une quelconque des versions publiées par l'auteur de la Licence.
Parce que l'utilisation et la diffusion de cet Ouvrage est libre et gratuite, aucune garantie n'est fournie, comme le - permet la loi. Sauf mention écrite, les détenteurs du - copyright et/ou les tiers fournissent l'Ouvrage en l'état, + permet la loi. Sauf mention écrite, les détenteurs du + copyright et/ou les tiers fournissent l'Ouvrage en l'état, sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but particulier. Vous assumez tous les risques quant - à la qualité et aux effets de l'Ouvrage. Si l'Ouvrage est - défectueux ou erroné, Vous assumez le coût de tous les - services, corrections ou réparations nécessaires.
+ à la qualité et aux effets de l'Ouvrage. Si l'Ouvrage est + défectueux ou erroné, Vous assumez le coût de tous les + services, corrections ou réparations nécessaires.Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par - écrit, ni le détenteur des droits, ni quiconque autorisé à +
Sauf lorsqu'explicitement prévu par la Loi ou accepté par + écrit, ni le détenteur des droits, ni quiconque autorisé à modifier et/ou redistribuer le Programme comme il est permis - ci-dessus ne pourra être tenu pour responsable de tout + ci-dessus ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes - financières dues au manque à gagner, à l'interruption - d'activités ou à la perte de données, etc., découlant de - l'utilisation de l'Ouvrage ou de l'impossibilité d'utiliser + financières dues au manque à gagner, à l'interruption + d'activités ou à la perte de données, etc., découlant de + l'utilisation de l'Ouvrage ou de l'impossibilité d'utiliser celui-ci).
Si vous créer un nouvel ouvrage et désirez en faire bénéficier - tout un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Contenu +
Si vous créer un nouvel ouvrage et désirez en faire bénéficier + tout un chacun, la meilleure méthode est d'en faire un Contenu Libre que tout le monde pourra redistribuer et modifier selon les termes de la Licence de Contenu Libre.
-Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre ouvrage - (il est préférable et plus sûr de les faire figurer au début de +
Pour cela, insérez les indications suivantes dans votre ouvrage + (il est préférable et plus sûr de les faire figurer au début de chaque fichier source ; dans tous les cas, chaque fichier source devra comporter au minimum la ligne de copyright - et indiquer où résident toutes les autres indications ou, si - cela s'avère impossible, de citer explicitement les fichiers + et indiquer où résident toutes les autres indications ou, si + cela s'avère impossible, de citer explicitement les fichiers dans les indications) :
-((une ligne pour donner le nom de l'ouvrage et donner une idée de
- sa finalité))
+
((une ligne pour donner le nom de l'ouvrage et donner une idée de
+ sa finalité))
Copyright (C) 20xx ((nom de l'auteur))
Cet ouvrage est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier selon les termes de la Licence de Contenu Libre - publiée par Fabien Niñoles (version 0.1 ou bien toute autre - version ultérieure choisie par vous).
+ publiée par Fabien Niñoles (version 0.1 ou bien toute autre + version ultérieure choisie par vous). -Cet ouvrage est distribué car potentiellement utile, mais +
Cet ouvrage est distribué car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but - spécifique. Reportez-vous à la Licence de Contenu Libre pour - plus de détails.
+ spécifique. Reportez-vous à la Licence de Contenu Libre pour + plus de détails. -Vous devez avoir reçu une copie de la Licence de Contenu - Libre en même temps que cet ouvrage ; si ce n'est pas le - cas, écrivez à Fabien Niñoles, 5451, 9e avenue, Montréal (QC), - H2Y 1J7, Canada. Vous devez aussi avoir reçu une copie de - la Licence Publique Générale GNU ; si ce n'est pas le - cas, écrivez à la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple - Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, États-Unis.
+Vous devez avoir reçu une copie de la Licence de Contenu + Libre en même temps que cet ouvrage ; si ce n'est pas le + cas, écrivez à Fabien Niñoles, 5451, 9e avenue, Montréal (QC), + H2Y 1J7, Canada. Vous devez aussi avoir reçu une copie de + la Licence Publique Générale GNU ; si ce n'est pas le + cas, écrivez à la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple + Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, États-Unis.
-Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, +
Ajoutez également votre adresse électronique, le cas échéant, ainsi que votre adresse postale.
-Si vous officiez en tant qu'auteur ou développeur, n'omettez - pas de demander à votre employeur, votre établissement scolaire - ou autres de signer une décharge stipulant leur renoncement aux +
Si vous officiez en tant qu'auteur ou développeur, n'omettez + pas de demander à votre employeur, votre établissement scolaire + ou autres de signer une décharge stipulant leur renoncement aux droits qu'ils pourraient avoir sur l'ouvrage :
-...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas - revendiquer de droits sur le programme « (nom de l'ouvrage) » - réalisé par ...((nom de l'auteur)).
+...((employeur, école...)) déclare par la présente ne pas + revendiquer de droits sur le programme « (nom de l'ouvrage) » + réalisé par ...((nom de l'auteur)).
((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et - qualité du responsable)).
+ qualité du responsable)).