Version 1.0, 14 Juillet, 1998.
-Ce document présente les principes du mouvement OpenContent - et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour - desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence +
Ce document présente les principes du mouvement OpenContent + et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour + desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu disponible.
-La version originale de ce document peut être trouvé à +
La version originale de ce document peut être trouvé à http://opencontent.org/opl.shtml
Les éléments autres que la copie, la distribution et la - modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué +
Les éléments autres que la copie, la distribution et la + modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette licence.
-1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du - OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce - soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et - appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et - un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se - réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute - garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de - cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger - des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à - la création d'une seule copie du OC pour une utilisation +
1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du + OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce + soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et + appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et + un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se + réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute + garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de + cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger + des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à + la création d'une seule copie du OC pour une utilisation hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC - lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service - de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau + lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service + de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou - quelqu'autre méthode.
+ quelqu'autre méthode.2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant - ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces - modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 + ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces + modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces conditions:
a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié - contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été - modifié, la nature exacte et le contenu des changements, +
a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié + contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été + modifié, la nature exacte et le contenu des changements, ainsi que la date du changement.
b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous - distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou - entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de - celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour - toute personne sous les termes de cette Licence, à moins + distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou + entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de + celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour + toute personne sous les termes de cette Licence, à moins qu'il en soit permis autrement sous la loi sur l'Utilisation raisonnable applicable.
Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. - Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé - du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des - ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette - Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections - lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand - vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un - tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout - doit être faite doit être faite sous les conditions de cette - Licence, dont les permissions pour les autres licenciés - s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à - leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette - condition de distribuer une version modifiée sans frais sous +
Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. + Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé + du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des + ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette + Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections + lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand + vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un + tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout + doit être faite doit être faite sous les conditions de cette + Licence, dont les permissions pour les autres licenciés + s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à + leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette + condition de distribuer une version modifiée sans frais sous cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur - l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.
+ l'Utilisation raisonnable où elle s'applique. -3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, - puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne +
3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, + puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez - pas les termes de cette Licence. En conséquence, en - distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant + pas les termes de cette Licence. En conséquence, en + distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.
4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, +
4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA - LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES - TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE + LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES + TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS - ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC - EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS - ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS - NÉCESSAIRES.
+ ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC + EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS + ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS + NÉCESSAIRES. -5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ - PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI +
5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ + PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE - POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, - INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION - OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU - LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS + POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, + INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION + OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU + LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.