Version 1.0, 14 Juillet, 1998.
+ +Ce document présente les principes du mouvement OpenContent + et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour + desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence + d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu + disponible.
+ +La version originale de ce document peut être trouvé à + http://opencontent.org/opl.shtml
+ +Les éléments autres que la copie, la distribution et la + modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué + (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette + licence.
+ +1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du + OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce + soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et + appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et + un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se + réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute + garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de + cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger + des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à + la création d'une seule copie du OC pour une utilisation + hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre + de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC + lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service + de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau + (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou + quelqu'autre méthode.
+ +2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du + OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant + ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces + modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 + ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces + conditions:
+ +a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié + contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été + modifié, la nature exacte et le contenu des changements, + ainsi que la date du changement.
+b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous + distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou + entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de + celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour + toute personne sous les termes de cette Licence, à moins + qu'il en soit permis autrement sous la loi sur + l'Utilisation raisonnable applicable.
+Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. + Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé + du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des + ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette + Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections + lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand + vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un + tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout + doit être faite doit être faite sous les conditions de cette + Licence, dont les permissions pour les autres licenciés + s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à + leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette + condition de distribuer une version modifiée sans frais sous + cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur + l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.
+ +3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, + puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne + vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le + OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez + pas les termes de cette Licence. En conséquence, en + distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant + des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette + Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions + pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.
+ +4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, + AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA + LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES + TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE + GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE + COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS + ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC + EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS + ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS + NÉCESSAIRES.
+ +5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ + PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI + POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE + POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, + INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION + OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU + LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS + DOMMAGES.
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