diff -r 000000000000 -r eb87a3f29802 opl.fr.html --- /dev/null Thu Jan 01 00:00:00 1970 +0000 +++ b/opl.fr.html Tue Dec 27 13:55:27 2005 -0500 @@ -0,0 +1,197 @@ + + + + + + + + LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin + 1999 + + + +

LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin 1999

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I. Conditions sur les versions originales et modifiées

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Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis + et distribués entièrement ou en partie, sur tout support + physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence + soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette + dernière (avec toutes les options choisies par le ou les + auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la + reproduction.

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La forme préférée pour faire référence à cette licence est + la suivante:

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Copyright (c) <année> par <nom + de l'auteur ou du désigné>. Ce matériel est + distribué seulement sous les termes et conditions établis + dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure + (la dernière versuib étant présentement disponible à http://www.opencontent.org/openpub/).

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La référence doit être suivie immédiatement par toute option + choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir + la section IV).

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La redistribution commerciale de matériel licencié sous la + Licence de Publication Ouverte est permise.

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Toute publication sous la forme d'un livre standard (sur + papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur + original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent + apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur + toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur + original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et + cité de façon possessive face au titre.

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II. Copyright

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Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par + ces auteurs ou leurs désignés.

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III. Limites de la Licence

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Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les + ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié + explicitement dans le document.

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L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une + portion d'un ouvrage de Publication Ouverte avec d'autres + ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre + cette licence aux autres ouvrages. Le recueil devra contenir + une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication + Ouverte et une note de copyright appropriée.

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LIABILITÉ. Si une partie quelconque de cette + licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction, + les autres parties de la licence continue de s'appliquer.

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LIMITE DE GARANTIE. Les ouvrages de Publication + Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de + garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de + commercialisation et d'adaptation dans un but particulier, ou + une garantie de non-transgression.

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IV. Conditions aux ouvrages modifiés

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Toutes versions modifiées du documents couverts par cette + licence, incluant les traductions, les anthologies, les + compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les + conditions suivantes:

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V. Recommendations de bon usage

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En plus des conditions de cette licence, il est demandé et + fortement recommandé aux redistributeurs que:

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Finalement, bien que ce ne soit pas obligatoire sous cette + licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie + gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé + de Publication Ouverte à ses auteurs.

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Options de Licence

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Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous + Publication Ouverte peuvent choisir certaines options en + ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence. + Ces options sont considérées comme faisant partie de cette + licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son + incorporation par référence) dans les versions modifiées.

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A. D'interdire la distribution de versions substanciellement + modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une + "modification substancielle" est définie comme un changement au + contenu sémantique du document, et exclut les changements dans + le format ou les corrections typographiques.

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B. (D'interdire) la publication de cet ouvrage ou de tout + ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre + standard pour des raisons commerciales est interdite à moins + qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du + copyright.

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Pour ce faire, ajoutez la phrase 'La distribution de cet + ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre + standard (papier) est interdite à moins qu'une permission + antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence + ou à la copie de la licence.

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Appendice aux principes de Publication Ouverte

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(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la + licence.)

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Les ouvrages de Publication Ouverte sont disponible en + format source à travers la page principale de Open Publication + situé à http://works.opencontent.org/.

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Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur + propre licence sur des ouvrages de Publication Ouverte peuvent + le faire, tant que leurs termes ne soient pas plus restrictifs + que ceux de la licence de Publication Ouverte.

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Si vous avez des questions au sujet de la Licence de + Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la + Liste des Auteurs de Publication Ouverte à opal@opencontent.org, par + email.

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