LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin 1999

I. Conditions sur les versions originales et modifiées

Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis et distribués entièrement ou en partie, sur tout support physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette dernière (avec toutes les options choisies par le ou les auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la reproduction.

La forme préférée pour faire référence à cette licence est la suivante:

Copyright (c) <année> par <nom de l'auteur ou du désigné>. Ce matériel est distribué seulement sous les termes et conditions établis dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure (la dernière versuib étant présentement disponible à http://www.opencontent.org/openpub/).

La référence doit être suivie immédiatement par toute option choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir la section IV).

La redistribution commerciale de matériel licencié sous la Licence de Publication Ouverte est permise.

Toute publication sous la forme d'un livre standard (sur papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et cité de façon possessive face au titre.

II. Copyright

Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par ces auteurs ou leurs désignés.

III. Limites de la Licence

Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié explicitement dans le document.

L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une portion d'un ouvrage de Publication Ouverte avec d'autres ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre cette licence aux autres ouvrages. Le recueil devra contenir une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication Ouverte et une note de copyright appropriée.

LIABILITÉ. Si une partie quelconque de cette licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction, les autres parties de la licence continue de s'appliquer.

LIMITE DE GARANTIE. Les ouvrages de Publication Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de commercialisation et d'adaptation dans un but particulier, ou une garantie de non-transgression.

IV. Conditions aux ouvrages modifiés

Toutes versions modifiées du documents couverts par cette licence, incluant les traductions, les anthologies, les compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les conditions suivantes:

V. Recommendations de bon usage

En plus des conditions de cette licence, il est demandé et fortement recommandé aux redistributeurs que:

Finalement, bien que ce ne soit pas obligatoire sous cette licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé de Publication Ouverte à ses auteurs.

Options de Licence

Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous Publication Ouverte peuvent choisir certaines options en ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence. Ces options sont considérées comme faisant partie de cette licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son incorporation par référence) dans les versions modifiées.

A. D'interdire la distribution de versions substanciellement modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une "modification substancielle" est définie comme un changement au contenu sémantique du document, et exclut les changements dans le format ou les corrections typographiques.

B. (D'interdire) la publication de cet ouvrage ou de tout ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre standard pour des raisons commerciales est interdite à moins qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du copyright.

Pour ce faire, ajoutez la phrase 'La distribution de cet ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre standard (papier) est interdite à moins qu'une permission antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence ou à la copie de la licence.

Appendice aux principes de Publication Ouverte

(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la licence.)

Les ouvrages de Publication Ouverte sont disponible en format source à travers la page principale de Open Publication situé à http://works.opencontent.org/.

Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur propre licence sur des ouvrages de Publication Ouverte peuvent le faire, tant que leurs termes ne soient pas plus restrictifs que ceux de la licence de Publication Ouverte.

Si vous avez des questions au sujet de la Licence de Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la Liste des Auteurs de Publication Ouverte à opal@opencontent.org, par email.