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3 <html> |
3 <html> |
4 <head> |
4 <head> |
5 <meta name="generator" content= |
5 <meta name="generator" content= |
6 "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org"> |
6 "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org"> |
7 <meta name="Author" content="Fabien Niñoles"> |
7 <meta name="Author" content="Fabien Niñoles"> |
8 |
8 |
9 <title>OpenContent License (OPL)</title> |
9 <title>OpenContent License (OPL)</title> |
10 </head> |
10 </head> |
11 |
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12 <body> |
12 <body> |
13 <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1> |
13 <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1> |
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15 <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p> |
15 <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p> |
16 |
16 |
17 <p>Ce document présente les principes du mouvement OpenContent |
17 <p>Ce document présente les principes du mouvement OpenContent |
18 et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour |
18 et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour |
19 desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence |
19 desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence |
20 d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu |
20 d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu |
21 disponible.</p> |
21 disponible.</p> |
22 |
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23 <p>La version originale de ce document peut être trouvé à |
23 <p>La version originale de ce document peut être trouvé à |
24 http://opencontent.org/opl.shtml</p> |
24 http://opencontent.org/opl.shtml</p> |
25 |
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26 <h2>Licence</h2> |
26 <h2>Licence</h2> |
27 |
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28 <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et |
28 <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et |
29 Modifier</h3> |
29 Modifier</h3> |
30 |
30 |
31 <p>Les éléments autres que la copie, la distribution et la |
31 <p>Les éléments autres que la copie, la distribution et la |
32 modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué |
32 modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué |
33 (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette |
33 (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette |
34 licence.</p> |
34 licence.</p> |
35 |
35 |
36 <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du |
36 <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du |
37 OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce |
37 OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce |
38 soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et |
38 soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et |
39 appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et |
39 appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et |
40 un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se |
40 un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se |
41 réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute |
41 réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute |
42 garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de |
42 garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de |
43 cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger |
43 cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger |
44 des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à |
44 des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à |
45 la création d'une seule copie du OC pour une utilisation |
45 la création d'une seule copie du OC pour une utilisation |
46 hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre |
46 hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre |
47 de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC |
47 de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC |
48 lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service |
48 lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service |
49 de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau |
49 de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau |
50 (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou |
50 (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou |
51 quelqu'autre méthode.</p> |
51 quelqu'autre méthode.</p> |
52 |
52 |
53 <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du |
53 <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du |
54 OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant |
54 OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant |
55 ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces |
55 ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces |
56 modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 |
56 modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1 |
57 ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces |
57 ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces |
58 conditions:</p> |
58 conditions:</p> |
59 |
59 |
60 <ul> |
60 <ul> |
61 <li> |
61 <li> |
62 <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié |
62 <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié |
63 contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été |
63 contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été |
64 modifié, la nature exacte et le contenu des changements, |
64 modifié, la nature exacte et le contenu des changements, |
65 ainsi que la date du changement.</p> |
65 ainsi que la date du changement.</p> |
66 </li> |
66 </li> |
67 |
67 |
68 <li> |
68 <li> |
69 <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous |
69 <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous |
70 distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou |
70 distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou |
71 entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de |
71 entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de |
72 celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour |
72 celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour |
73 toute personne sous les termes de cette Licence, à moins |
73 toute personne sous les termes de cette Licence, Ã moins |
74 qu'il en soit permis autrement sous la loi sur |
74 qu'il en soit permis autrement sous la loi sur |
75 l'Utilisation raisonnable applicable.</p> |
75 l'Utilisation raisonnable applicable.</p> |
76 </li> |
76 </li> |
77 </ul> |
77 </ul> |
78 |
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79 <p>Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. |
79 <p>Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier. |
80 Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé |
80 Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé |
81 du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des |
81 du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des |
82 ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette |
82 ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette |
83 Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections |
83 Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections |
84 lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand |
84 lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand |
85 vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un |
85 vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un |
86 tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout |
86 tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout |
87 doit être faite doit être faite sous les conditions de cette |
87 doit être faite doit être faite sous les conditions de cette |
88 Licence, dont les permissions pour les autres licenciés |
88 Licence, dont les permissions pour les autres licenciés |
89 s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à |
89 s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à |
90 leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette |
90 leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette |
91 condition de distribuer une version modifiée sans frais sous |
91 condition de distribuer une version modifiée sans frais sous |
92 cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur |
92 cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur |
93 l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.</p> |
93 l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.</p> |
94 |
94 |
95 <p>3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, |
95 <p>3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence, |
96 puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne |
96 puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne |
97 vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le |
97 vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le |
98 OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez |
98 OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez |
99 pas les termes de cette Licence. En conséquence, en |
99 pas les termes de cette Licence. En conséquence, en |
100 distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant |
100 distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant |
101 des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette |
101 des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette |
102 Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions |
102 Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions |
103 pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p> |
103 pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p> |
104 |
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105 <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2> |
105 <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2> |
106 |
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107 <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, |
107 <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS, |
108 AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA |
108 AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA |
109 LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES |
109 LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES |
110 TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE |
110 TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE |
111 GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE |
111 GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE |
112 COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS |
112 COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS |
113 ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC |
113 ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC |
114 EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS |
114 EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS |
115 ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS |
115 ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS |
116 NÉCESSAIRES.</p> |
116 NÉCESSAIRES.</p> |
117 |
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118 <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ |
118 <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ |
119 PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI |
119 PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI |
120 POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE |
120 POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE |
121 POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, |
121 POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, |
122 INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION |
122 INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION |
123 OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU |
123 OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU |
124 LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS |
124 LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS |
125 DOMMAGES.</p> |
125 DOMMAGES.</p> |
126 <!-- Keep this comment at the end of the file |
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127 Local variables: |
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128 mode: sgml |
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129 sgml-omittag:t |
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