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<head>
<meta name="generator" content=
"HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
- <meta name="Author" content="Fabien Ni�oles">
+ <meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
<title>OpenContent License (OPL)</title>
</head>
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<p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p>
- <p>Ce document pr�sente les principes du mouvement OpenContent
- et peut-�tre redistribu� pourvu qu'il demeure inalt�r�. Pour
- desq besoins l�gaux, ce document correspond aussi � la licence
+ <p>Ce document présente les principes du mouvement OpenContent
+ et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour
+ desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence
d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu
disponible.</p>
- <p>La version originale de ce document peut �tre trouv� �
+ <p>La version originale de ce document peut être trouvé à
http://opencontent.org/opl.shtml</p>
<h2>Licence</h2>
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<h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et
Modifier</h3>
- <p>Les �l�ments autres que la copie, la distribution et la
- modification du Contenu avec lequel cette licence est distribu�
+ <p>Les éléments autres que la copie, la distribution et la
+ modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué
(tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette
licence.</p>
- <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des r�pliques exactes du
- OpenContent (OC) tels que re�u, sur quelques medium que ce
- soit, pourvu que vous ayez publi� de fa�on visible et
- appropri�e sur chaque copie une note de copyright appropri� et
- un limitation de garantie; gard� intact toutes les notes qui se
- r�f�rent � cette Licence ainsi qu'� l'absence de toute
- garantie; et donn� � tout r�cipiendaire du OC une copie de
- cette Licence avec le OC. Vous pouvez � votre option charger
- des frais pour le media et/ou pour la manutention n�cessaire �
- la cr�ation d'une seule copie du OC pour une utilisation
+ <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du
+ OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce
+ soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et
+ appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et
+ un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se
+ réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute
+ garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de
+ cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger
+ des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à
+ la création d'une seule copie du OC pour une utilisation
hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre
de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC
- lui-m�me. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
- de donner acc�s � et/ou l'utilisation du OC � travers un r�seau
+ lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
+ de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau
(e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou
- quelqu'autre m�thode.</p>
+ quelqu'autre méthode.</p>
<p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant
- ainsi un travail bas� sur le Contenu, et distribuer ces
- modifications ou le r�sultat sous les termes de la Section 1
+ ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces
+ modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1
ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces
conditions:</p>
<ul>
<li>
- <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifi�
- contienne des notes pro�minentes indiquant qu'il a �t�
- modifi�, la nature exacte et le contenu des changements,
+ <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié
+ contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été
+ modifié, la nature exacte et le contenu des changements,
ainsi que la date du changement.</p>
</li>
<li>
<p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous
- distribuez ou publiez, qui est compos� en partie ou
- enti�rement ou qui est d�riv� du OC ou d'une partie de
- celui-ci, d'�tre licenc� comme un tout sans frais pour
- toute personne sous les termes de cette Licence, � moins
+ distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou
+ entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de
+ celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour
+ toute personne sous les termes de cette Licence, à moins
qu'il en soit permis autrement sous la loi sur
l'Utilisation raisonnable applicable.</p>
</li>
</ul>
- <p>Ces conditions s'appliquent � la version modifi�e en entier.
- Si des sections identifiables de cette version n'est pas d�riv�
- du OC, et peuvent �tre raisonnablement consid�r�es comme des
- ouvrages ind�pendants et s�par�s en eux-m�mes, alors cette
- Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas � ces sections
- lorsque distribu�es comme des ouvrages s�par�s. Mais, quand
- vous distribuez les m�mes sections comme faisant partie d'un
- tout qui est un ouvrage bas� sur le OC, la distribution du tout
- doit �tre faite doit �tre faite sous les conditions de cette
- Licence, dont les permissions pour les autres licenci�s
- s'�tendent au tout, et donc � chacune des parties sans �gard �
- leur auteur respectif. Il est permi de faire exception � cette
- condition de distribuer une version modifi�e sans frais sous
+ <p>Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier.
+ Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé
+ du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des
+ ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette
+ Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections
+ lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand
+ vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un
+ tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout
+ doit être faite doit être faite sous les conditions de cette
+ Licence, dont les permissions pour les autres licenciés
+ s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à
+ leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette
+ condition de distribuer une version modifiée sans frais sous
cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur
- l'Utilisation raisonnable o� elle s'applique.</p>
+ l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.</p>
- <p>3. Vous n'�tes pas contraint d'accepter cette Licence,
- puisque vous ne l'avez pas sign�e. Toutefois, rien d'autre ne
+ <p>3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence,
+ puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne
vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le
OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
- pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en
- distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en d�rivant
+ pas les termes de cette Licence. En conséquence, en
+ distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant
des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette
Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions
pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p>
<h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2>
- <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBU� SANS FRAIS,
+ <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS,
AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA
- LOI. SAUF MENTION �CRITE, LES D�TENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
- TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'�TAT, SANS AUCUNE SORTE DE
+ LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
+ TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS
- ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT � L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
- EST D�FECTUEUX, INAD�QUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
- ASSUMEZ LE CO�T DE TOUTES LES R�PARATIONS ET CORRECTIONS
- N�CESSAIRES.</p>
+ ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
+ EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
+ ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS
+ NÉCESSAIRES.</p>
- <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PR�VU PAR LA LOI OU ACCEPT�
- PAR �CRIT, NI LE D�TENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
+ <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ
+ PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE
- POURRA �TRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
- INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE D�COULANT DE L'UTILISATION
- OU DE L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE OC, M�ME SI CE D�TENTEUR OU
- LES AUTRES PARTIES ONT �T� AVIS� DE LA POSSIBILIT� DE TELS
+ POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
+ INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION
+ OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU
+ LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.</p>
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