--- a/opl.fr.html Tue Dec 27 13:55:27 2005 -0500
+++ b/opl.fr.html Thu Jan 05 17:46:38 2006 -0500
@@ -4,7 +4,7 @@
<head>
<meta name="generator" content=
"HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
- <meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
+ <meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
<title>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin
1999</title>
@@ -13,112 +13,112 @@
<body>
<h1>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin 1999</h1>
- <h2>I. Conditions sur les versions originales et modifiées</h2>
+ <h2>I. Conditions sur les versions originales et modifiées</h2>
- <p>Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis
- et distribués entièrement ou en partie, sur tout support
- physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence
- soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette
- dernière (avec toutes les options choisies par le ou les
- auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la
+ <p>Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis
+ et distribués entièrement ou en partie, sur tout support
+ physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence
+ soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette
+ dernière (avec toutes les options choisies par le ou les
+ auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la
reproduction.</p>
- <p>La forme préférée pour faire référence à cette licence est
+ <p>La forme préférée pour faire référence à cette licence est
la suivante:</p>
<blockquote>
- <p>Copyright (c) <samp><année></samp> par <samp><nom
- de l'auteur ou du désigné></samp>. Ce matériel est
- distribué seulement sous les termes et conditions établis
- dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure
- (la dernière versuib étant présentement disponible à <a href=
+ <p>Copyright (c) <samp><année></samp> par <samp><nom
+ de l'auteur ou du désigné></samp>. Ce matériel est
+ distribué seulement sous les termes et conditions établis
+ dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure
+ (la dernière versuib étant présentement disponible à <a href=
"http://www.opencontent.org/openpub/">http://www.opencontent.org/openpub/</a>).</p>
</blockquote>
- <p>La référence doit être suivie immédiatement par toute option
- choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir
+ <p>La référence doit être suivie immédiatement par toute option
+ choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir
la section IV).</p>
- <p>La redistribution commerciale de matériel licencié sous la
+ <p>La redistribution commerciale de matériel licencié sous la
Licence de Publication Ouverte est permise.</p>
<p>Toute publication sous la forme d'un livre standard (sur
- papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur
- original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent
- apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur
- toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur
- original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et
- cité de façon possessive face au titre.</p>
+ papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur
+ original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent
+ apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur
+ toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur
+ original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et
+ cité de façon possessive face au titre.</p>
<h2>II. Copyright</h2>
- <p>Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par
- ces auteurs ou leurs désignés.</p>
+ <p>Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par
+ ces auteurs ou leurs désignés.</p>
<h2>III. Limites de la Licence</h2>
- <p>Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les
- ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié
+ <p>Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les
+ ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié
explicitement dans le document.</p>
- <p>L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une
+ <p>L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une
portion d'un ouvrage de Publication Ouverte avec d'autres
- ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre
+ ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre
cette licence aux autres ouvrages. Le recueil devra contenir
- une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication
- Ouverte et une note de copyright appropriée.</p>
+ une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication
+ Ouverte et une note de copyright appropriée.</p>
- <p><em>LIABILITÉ.</em> Si une partie quelconque de cette
- licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction,
+ <p><em>LIABILITÉ.</em> Si une partie quelconque de cette
+ licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction,
les autres parties de la licence continue de s'appliquer.</p>
<p><em>LIMITE DE GARANTIE.</em> Les ouvrages de Publication
- Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de
+ Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de
garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de
commercialisation et d'adaptation dans un but particulier, ou
une garantie de non-transgression.</p>
- <h2>IV. Conditions aux ouvrages modifiés</h2>
+ <h2>IV. Conditions aux ouvrages modifiés</h2>
- <p>Toutes versions modifiées du documents couverts par cette
+ <p>Toutes versions modifiées du documents couverts par cette
licence, incluant les traductions, les anthologies, les
- compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les
+ compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les
conditions suivantes:</p>
<ul>
<li>
- <p>1) La version modifiée doit être présentée comme
+ <p>1) La version modifiée doit être présentée comme
telle.</p>
</li>
<li>
- <p>2) La personne faisant les modifications doit être
- identifiée et les modifications datées.</p>
+ <p>2) La personne faisant les modifications doit être
+ identifiée et les modifications datées.</p>
</li>
<li>
- <p>3) La reconnaissance de l'auteur et l'éditeur originaux
- lorsqu'il est possible doit être retenu selon les pratiques
- académiques de citation normales.</p>
+ <p>3) La reconnaissance de l'auteur et l'éditeur originaux
+ lorsqu'il est possible doit être retenu selon les pratiques
+ académiques de citation normales.</p>
</li>
<li>
- <p>4) La localisation du document original non modifié doit
- être identifié.</p>
+ <p>4) La localisation du document original non modifié doit
+ être identifié.</p>
</li>
<li>
- <p>5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être
- utilisés pour affirmer ou insinuer une approbation du
- document résultant sans la permission des auteurs
+ <p>5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être
+ utilisés pour affirmer ou insinuer une approbation du
+ document résultant sans la permission des auteurs
originaux.</p>
</li>
</ul>
<h2>V. Recommendations de bon usage</h2>
- <p>En plus des conditions de cette licence, il est demandé et
- fortement recommandé aux redistributeurs que:</p>
+ <p>En plus des conditions de cette licence, il est demandé et
+ fortement recommandé aux redistributeurs que:</p>
<ul>
<li>
@@ -126,70 +126,70 @@
Ouverte sur un support solide ou en CD-ROM, vous faites
parvenir une note par email aux auteurs faisant part de vos
intentions de redistribuer leur ouvrage au moins trente
- jours avant que votre manuscrit ou le support soit fixé,
- pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise à
- jour des documents. Cette note devrait décrire les
+ jours avant que votre manuscrit ou le support soit fixé,
+ pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise Ã
+ jour des documents. Cette note devrait décrire les
modifications, s'il y en a, faites au document.</p>
</li>
<li>
<p>2) Toute modification substancielle (incluant les
- omissions) devrait être soit clairement marquée dans le
- document, ou sinon décrite dans un attachement au
+ omissions) devrait être soit clairement marquée dans le
+ document, ou sinon décrite dans un attachement au
document.</p>
</li>
</ul>
<p>Finalement, bien que ce ne soit pas obligatoire sous cette
- licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie
- gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé
- de Publication Ouverte à ses auteurs.</p>
+ licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie
+ gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé
+ de Publication Ouverte à ses auteurs.</p>
<h2>Options de Licence</h2>
- <p>Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous
+ <p>Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous
Publication Ouverte peuvent choisir certaines options en
- ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence.
- Ces options sont considérées comme faisant partie de cette
- licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son
- incorporation par référence) dans les versions modifiées.</p>
+ ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence.
+ Ces options sont considérées comme faisant partie de cette
+ licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son
+ incorporation par référence) dans les versions modifiées.</p>
<p>A. D'interdire la distribution de versions substanciellement
- modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une
- "modification substancielle" est définie comme un changement au
- contenu sémantique du document, et exclut les changements dans
+ modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une
+ "modification substancielle" est définie comme un changement au
+ contenu sémantique du document, et exclut les changements dans
le format ou les corrections typographiques.</p>
<p>B. (D'interdire) la publication de cet ouvrage ou de tout
- ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre
- standard pour des raisons commerciales est interdite à moins
- qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du
+ ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre
+ standard pour des raisons commerciales est interdite à moins
+ qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du
copyright.</p>
<p>Pour ce faire, ajoutez la phrase 'La distribution de cet
- ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre
- standard (papier) est interdite à moins qu'une permission
- antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence
- ou à la copie de la licence.</p>
+ ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre
+ standard (papier) est interdite à moins qu'une permission
+ antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence
+ ou à la copie de la licence.</p>
<h2>Appendice aux principes de Publication Ouverte</h2>
- <p>(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la
+ <p>(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la
licence.)</p>
<p>Les ouvrages de Publication Ouverte sont disponible en
- format source à travers la page principale de Open Publication
- situé à <a href=
+ format source à travers la page principale de Open Publication
+ situé à <a href=
"http://works.opencontent.org/">http://works.opencontent.org/</a>.</p>
- <p>Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur
+ <p>Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur
propre licence sur des ouvrages de Publication Ouverte peuvent
le faire, tant que leurs termes ne soient pas plus restrictifs
que ceux de la licence de Publication Ouverte.</p>
<p>Si vous avez des questions au sujet de la Licence de
- Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la
- Liste des Auteurs de Publication Ouverte à <a href=
+ Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la
+ Liste des Auteurs de Publication Ouverte à <a href=
"mailto:opal@opencontent.org">opal@opencontent.org</a>, par
email.</p>
</body>