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"HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
<meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
<title>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin
1999</title>
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<h1>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin 1999</h1>
<h2>I. Conditions sur les versions originales et modifiées</h2>
<p>Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis
et distribués entièrement ou en partie, sur tout support
physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence
soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette
dernière (avec toutes les options choisies par le ou les
auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la
reproduction.</p>
<p>La forme préférée pour faire référence à cette licence est
la suivante:</p>
<blockquote>
<p>Copyright (c) <samp><année></samp> par <samp><nom
de l'auteur ou du désigné></samp>. Ce matériel est
distribué seulement sous les termes et conditions établis
dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure
(la dernière versuib étant présentement disponible à <a href=
"http://www.opencontent.org/openpub/">http://www.opencontent.org/openpub/</a>).</p>
</blockquote>
<p>La référence doit être suivie immédiatement par toute option
choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir
la section IV).</p>
<p>La redistribution commerciale de matériel licencié sous la
Licence de Publication Ouverte est permise.</p>
<p>Toute publication sous la forme d'un livre standard (sur
papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur
original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent
apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur
toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur
original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et
cité de façon possessive face au titre.</p>
<h2>II. Copyright</h2>
<p>Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par
ces auteurs ou leurs désignés.</p>
<h2>III. Limites de la Licence</h2>
<p>Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les
ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié
explicitement dans le document.</p>
<p>L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une
portion d'un ouvrage de Publication Ouverte avec d'autres
ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre
cette licence aux autres ouvrages. Le recueil devra contenir
une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication
Ouverte et une note de copyright appropriée.</p>
<p><em>LIABILITÉ.</em> Si une partie quelconque de cette
licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction,
les autres parties de la licence continue de s'appliquer.</p>
<p><em>LIMITE DE GARANTIE.</em> Les ouvrages de Publication
Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de
garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de
commercialisation et d'adaptation dans un but particulier, ou
une garantie de non-transgression.</p>
<h2>IV. Conditions aux ouvrages modifiés</h2>
<p>Toutes versions modifiées du documents couverts par cette
licence, incluant les traductions, les anthologies, les
compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les
conditions suivantes:</p>
<ul>
<li>
<p>1) La version modifiée doit être présentée comme
telle.</p>
</li>
<li>
<p>2) La personne faisant les modifications doit être
identifiée et les modifications datées.</p>
</li>
<li>
<p>3) La reconnaissance de l'auteur et l'éditeur originaux
lorsqu'il est possible doit être retenu selon les pratiques
académiques de citation normales.</p>
</li>
<li>
<p>4) La localisation du document original non modifié doit
être identifié.</p>
</li>
<li>
<p>5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être
utilisés pour affirmer ou insinuer une approbation du
document résultant sans la permission des auteurs
originaux.</p>
</li>
</ul>
<h2>V. Recommendations de bon usage</h2>
<p>En plus des conditions de cette licence, il est demandé et
fortement recommandé aux redistributeurs que:</p>
<ul>
<li>
<p>1) Si vous distribuez des ouvrages de Publication
Ouverte sur un support solide ou en CD-ROM, vous faites
parvenir une note par email aux auteurs faisant part de vos
intentions de redistribuer leur ouvrage au moins trente
jours avant que votre manuscrit ou le support soit fixé,
pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise à
jour des documents. Cette note devrait décrire les
modifications, s'il y en a, faites au document.</p>
</li>
<li>
<p>2) Toute modification substancielle (incluant les
omissions) devrait être soit clairement marquée dans le
document, ou sinon décrite dans un attachement au
document.</p>
</li>
</ul>
<p>Finalement, bien que ce ne soit pas obligatoire sous cette
licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie
gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé
de Publication Ouverte à ses auteurs.</p>
<h2>Options de Licence</h2>
<p>Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous
Publication Ouverte peuvent choisir certaines options en
ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence.
Ces options sont considérées comme faisant partie de cette
licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son
incorporation par référence) dans les versions modifiées.</p>
<p>A. D'interdire la distribution de versions substanciellement
modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une
"modification substancielle" est définie comme un changement au
contenu sémantique du document, et exclut les changements dans
le format ou les corrections typographiques.</p>
<p>B. (D'interdire) la publication de cet ouvrage ou de tout
ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre
standard pour des raisons commerciales est interdite à moins
qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du
copyright.</p>
<p>Pour ce faire, ajoutez la phrase 'La distribution de cet
ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre
standard (papier) est interdite à moins qu'une permission
antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence
ou à la copie de la licence.</p>
<h2>Appendice aux principes de Publication Ouverte</h2>
<p>(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la
licence.)</p>
<p>Les ouvrages de Publication Ouverte sont disponible en
format source à travers la page principale de Open Publication
situé à <a href=
"http://works.opencontent.org/">http://works.opencontent.org/</a>.</p>
<p>Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur
propre licence sur des ouvrages de Publication Ouverte peuvent
le faire, tant que leurs termes ne soient pas plus restrictifs
que ceux de la licence de Publication Ouverte.</p>
<p>Si vous avez des questions au sujet de la Licence de
Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la
Liste des Auteurs de Publication Ouverte à <a href=
"mailto:opal@opencontent.org">opal@opencontent.org</a>, par
email.</p>
</body>
</html>