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<title>Licence de Contenu Libre</title>
<meta name="Author" content="Fabien Ni�oles">
</head>
<body>
<h1>LCL</h1>
<h2>Licence de Contenu Libre Version 0.1, mai 2000</h2>
<p>Copyright © Fabien Ni�oles,<br>
5451, 9e avenue, Montr�al (QC), H1Y 2J7, Canada, 2000</p>
<p>La copie et la distribution de copies exactes de ce document
sont autoris�es, mais aucune modification n'est permise.</p>
<h2>Pr�ambule</h2>
<p>Cette licence a pour but d'apporter une libert� et une
protection �quivalentes � celles des Logiciels Libres publi�s
sous la Licence Publique G�n�rale GNU � tout contenu
disponible en format �lectronique. Il devient en effet de plus
en plus �vident que d'avoir les outils ne suffisent plus pour
cr�er un Syst�me d'Exploitation Libre. Il faut maintenant
beaucoup plus que �a, allant de la documentation aux polices de
caract�res, aux ic�nes, aux sons et m�mes aux th�mes de
bureau. Alors que la Licence Publique G�n�rale GNU d�fend de
tr�s belle fa�on les Logiciels Libres, ces autres �l�ments
essentiels d'un syst�me d'exploitation sont un peu oubli�s.
Alors que la Licence de Documentation Libre GNU adresse
sp�cifiquement le probl�me de la documentation, cette Licence
tente de proposer une solution g�n�rale pour tous les ouvrages
n'entrant que difficilement dans l'une ou l'autre cat�gorie.</p>
<p>Cette licence s'adresse principalement, mais pas exclusivement,
aux ouvrages disponibles sous format �lectronique. Elle couvre
principalement les droits de copie, de modification et de
distribution de tels ouvrages. Bien qu'elle puisse �tre
utilis�e pour couvrir des logiciels ou des manuels, les deux
licences cit�es pr�c�demment devraient �tre plut�t consid�r�es
avant celle-ci. Elle est principalement bas�e sur la Licence
Publique G�n�rale GNU � laquelle elle ajoute des principes tir�s
de la Licence de Documentation Libre GNU.</p>
<p>Cette Licence de Contenu Libre s'applique � tout ouvrage, quel
que soit sa nature, dont l'auteur l'aura d�cid�. Vous pouvez
aussi appliquer les termes de cette Licence � vos propres
ouvrages, si vous le d�sirez. Elle est con�ue pour vous assurer
la libert� de distribuer des copies des ouvrages, gratuitement
ou non, de pouvoir les modifier ou d'en utiliser des �l�ments
dans de nouveaux ouvrages libres, en sachant que vous y �tes
autoris�.</p>
<p>Afin de garantir ces droits, nous avons d� introduire des
restrictions interdisant � quiconque de vous les refuser ou de
vous demander d'y renoncer. Ces restrictions vous imposent en
retour certaines obligations si vous distribuez ou modifiez des
copies d'ouvrages prot�g�s par la Licence. En d'autres termes, il
vous incombera en ce cas de :</p>
<ul>
<li>transmettre aux destinataires tous les droits que vous
poss�dez,</li>
<li>exp�dier aux destinataires ou bien tenir � leur disposition
les fichiers n�cessaires pour modifier l'ouvrage,</li>
<li>leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent
connaissance de leurs droits.</li>
</ul>
<p>Nous prot�geons vos droits de deux fa�ons : d'abord par le
copyright de l'ouvrage, ensuite par la remise de cette Licence
qui vous autorise l�galement � copier, distribuer et/ou modifier
l'ouvrage.</p>
<p>En outre, pour prot�ger chaque auteur, nous
affirmons solennellement que l'ouvrage concern� ne fait
l'objet d'aucune garantie. Si un tiers le modifie puis le
redistribue, tous ceux qui en recevront une copie doivent savoir
qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie d�fectueuse
n'entache pas la r�putation de l'auteur de l'ouvrage.</p>
<p>Enfin, tout ouvrage libre est sans cesse menac� par les d�p�ts
de brevets et autres m�canismes de propri�t�s
intellectuelles. Nous souhaitons � tout prix �viter que des
distributeurs puissent d�poser des brevets sur les Ouvrages
Libres pour leur propre compte. Pour �viter cela, nous stipulons
bien que tout d�p�t �ventuel de brevet doit accorder
express�ment � tout un chacun le libre usage du produit.</p>
<p>Les dispositions pr�cises et les conditions de copie, de
distribution et de modification de nos ouvrages sont les
suivantes :</p>
<h3>Stipulations et conditions relatives � la copie, la
distribution et la modification</h3>
<ul>
<li>
<h4>1. Application et d�finitions</h4>
<p>La pr�sente Licence s'applique � tout Ouvrage o� figure une
note, plac�e par le d�tenteur des droits, stipulant que
ledit Ouvrage peut �tre distribu� selon les termes de la
pr�sente Licence. Le terme <em>Ouvrage</em> d�signe aussi
bien l'Ouvrage lui-m�me que tout travail qui en est d�riv�
selon la loi, c'est-�-dire tout travail reproduisant
l'Ouvrage ou une partie de celui-ci, � l'identique ou bien
modifi�, et/ou traduit dans une autre langue (la traduction
est consid�r�e comme une modification). Chaque personne
concern�e par la Licence de Contenu Libre sera d�sign�e par
le terme <em>Vous</em>. L'ensemble des logiciels n�cessaires
pour modifier et convertir les Fichiers Sources de l'Ouvrage
en un Format de Publication est d�sign� par le terme
d'<em>Outils</em>. Les <em>Fichiers Sources</em> d�signent
l'ensemble du mat�riel n�cessaire pour reproduire et
modifier l'Ouvrage � l'aide des Outils. Finalement, un
<em>Format de Publication</em> est un format convenable � la
publication de l'Ouvrage mais pas n�cessairement � son
�dition.</p>
<p>Les activit�s autres que copie, distribution et
modification ne sont pas couvertes par la pr�sente Licence
et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation de
l'Ouvrage et les donn�es issues de celui-ci ne sont
couvertes que si leur contenu constitue un travail bas� sur
l'ouvrage.</p>
</li>
<li>
<h4>2. Outils d'�dition et de conversion</h4>
<p>Les Outils doivent �tre disponibles sous la Licence
Publique G�n�rale version 2 ou tout autre version ult�rieure
publi�e par la Free Software Foundation, ou sous tout autre
licence n'ajoutant aucune restriction suppl�mentaire � cette
derni�re. Ces Outils doivent �tre capables d'�diter les
Fichiers Sources de l'Ouvrage de fa�on convenable par les
humains et de convertir les Fichiers Sources en n'importe
quel Format de Publication de fa�on identique et sans perte
de contenu ou de qualit�. La Licence Publique G�n�rale GNU
doit �tre distribu�e de paire avec cette Licence.</p>
</li>
<li>
<h4>3. Copie verbatim</h4>
<p>Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes des
Fichiers Sources de l'Ouvrage, tel que Vous l'avez re�u, sur
tout support permettant la copie de l'Ouvrage, � condition
de placer avec chaque copie un copyright appropri� et une
restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre
toutes les stipulations se r�f�rant � la pr�sente Licence et
� la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie
de l'Ouvrage un exemplaire de la Licence. Vous ne pouvez pas
utiliser de mesures techniques pour emp�cher ou contr�ler la
lecture ou la reproduction des copies que vous faites ou
distribuez.</p>
<p>Vous pouvez demander une r�tribution financi�re pour la
r�alisation de la copie et demeurez libre de proposer une
garantie assur�e par vos soins, moyennant finances.</p>
</li>
<li>
<h4>4. Modifications et aggr�gation</h4>
<p>Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de l'Ouvrage
ou une partie de celui-ci, ou d'un travail bas� sur cet
Ouvrage, et copier et distribuer ces modifications selon les
termes de l'article 1 et 2, � condition de Vous conformer
�galement aux conditions suivantes :</p>
<ul>
<li>a) Ajouter aux fichiers modifi�s l'indication tr�s
claire des modifications effectu�es, ainsi que la date de
chaque changement.</li>
<li>b) Distribuer sous les termes de la Licence de Contenu
Libre l'ensemble de toute r�alisation contenant tout ou
partie de l'Ouvrage, avec ou sans modifications.</li>
<li>c) D'indiquer clairement, lorsqu'il est possible sur
l'Ouvrage en Format de Publication, sinon dans un fichier
accompagnant l'Ouvrage, qu'il s'agit d'une version
modifi�e.</li>
</ul>
<p>Toutes ces conditions s'appliquent � l'ensemble des
modifications. Si des �l�ments identifiables de ce travail
ne sont pas d�riv�s de l'Ouvrage et peuvent �tre
raisonnablement consid�r�s comme ind�pendants, la pr�sente
Licence ne s'applique pas � ces �l�ments lorsque Vous les
distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez ces m�mes
�l�ments comme partie d'un ensemble coh�rent dont le reste
est bas� sur un Ouvrage soumis � la Licence, ils lui sont
�galement soumis, et la Licence s'�tend ainsi � l'ensemble
du produit, quel qu'en soit l'auteur.</p>
<p>Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de
contester vos droits sur un travail enti�rement r�alis� par
Vous, mais plut�t d'ouvrir droit � un contr�le de la libre
distribution de tout travail d�riv� ou collectif bas� sur
l'Ouvrage.</p>
<p>En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas� sur
l'Ouvrage, avec l'Ouvrage (ou avec un travail d�riv� de ce
dernier), effectu�e sur un support de stockage ou de
distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le
contr�le de la Licence.</p>
</li>
<li>
<h4>5. Publication</h4>
<p>Vous pouvez copier et distribuer l'Ouvrage (ou tout travail
d�riv� selon les conditions �nonc�es dans l'article 3)
sous un Format de Publication, selon les termes des articles
1 et 2, � condition de respecter les clauses
suivantes :</p>
<ul>
<li>a) Fournir les Fichiers Sources complets de l'Ouvrage,
sous une forme lisible par un ordinateur et selon les
termes des articles 1 et 2, sur un support habituellement
utilis� pour l'�change de donn�es ; ou,</li>
<li>b) Faire une offre �crite, valable pendant au moins
trois ans, pr�voyant de donner � tout tiers qui en fera la
demande une copie, sous forme lisible par un ordinateur,
des Fichiers Sources correspondant, pour un tarif
n'exc�dant pas le co�t de la copie, selon les termes des
articles 1 et 2, sur un support couramment utilis� pour
l'�change de donn�es informatiques ; ou,</li>
<li>c) Informer le destinataire de l'endroit o� les Fichiers
Sources peuvent �tre obtenus (cette solution n'est
recevable que dans le cas d'une distribution non
commerciale, et uniquement si Vous avez re�u l'Ouvrage
sans les Fichiers Sources avec l'offre pr�vue � l'alin�a
<em>b</em> ci-dessus).</li>
</ul>
<p>Si la distribution de l'Ouvrage en Format de Publication
consiste � offrir un acc�s permettant de copier l'Ouvrage
depuis un endroit particulier, l'offre d'un acc�s �quivalent
pour se procurer les Fichiers Sources au m�me endroit est
consid�r� comme une distribution de ces fichiers, m�me si
l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.</p>
</li>
<li>
<h4>6. Interruption</h4>
<p>Vous ne pouvez pas copier, modifier, c�der, d�poser ou
distribuer l'Ouvrage d'une autre mani�re que l'autorise la
Licence de Contenu Libre. Toute tentative de ce type annule
imm�diatement vos droits d'utilisation et de diffusion de
l'Ouvrage sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant
re�u de Vous des copies de l'Ouvrage ou le droit d'utiliser
ces copies continueront � b�n�ficier de leur droit
d'utilisation et de diffusion tant qu'ils respecteront
pleinement les conditions de la Licence.</p>
</li>
<li>
<h4>7. Acceptation de la Licence</h4>
<p>Ne l'ayant pas sign�e, Vous n'�tes pas oblig� d'accepter
cette Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise �
modifier ou distribuer l'Ouvrage ou quelques travaux
d�riv�s : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez
pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en
modifiant ou en distribuant l'Ouvrage (ou tout travail
bas� sur lui), Vous acceptez implicitement tous les termes
et conditions de cette Licence.</p>
</li>
<li>
<h4>8. Droits de diffusion</h4>
<p>La diffusion d'un Ouvrage (ou de tout travail d�riv�)
suppose l'envoi simultan� d'une licence autorisant la copie,
la distribution ou la modification de l'Ouvrage, aux termes
et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit
d'imposer de restrictions suppl�mentaires aux droits
transmis au destinataire. Vous n'�tes pas responsable du
respect de la Licence par un tiers.</p>
</li>
<li>
<h4>9. Obligations l�gales</h4>
<p>Si, � la suite d'une d�cision de Justice, d'une plainte en
contrefa�on ou pour toute autre raison (li�e ou non � la
contrefa�on), des conditions Vous sont impos�es (que ce soit
par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se r�v�lent
incompatibles avec les termes de la pr�sente Licence, Vous
n'�tes pas pour autant d�gag� des obligations li�es �
celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos obligations
l�gales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous
ne devez pas distribuer l'Ouvrage.</p>
<p>Si une partie quelconque de cet article est invalid�e ou
inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de
l'article continue de s'appliquer et l'int�gralit� de
l'article s'appliquera en toute autre circonstance.</p>
<p>Le pr�sent article n'a pas pour but de Vous pousser �
enfreindre des droits ou des dispositions l�gales ni en
contester la validit� ; son seul objectif est de
prot�ger l'int�grit� du syst�me de distribution du Contenu
Libre. De nombreuses personnes ont g�n�reusement contribu� �
la large gamme d'Ouvrages et Logiciels distribu�e de cette
fa�on en toute confiance ; il appartient � chaque
auteur/donateur de d�cider de diffuser ses Ouvrages selon
les crit�res de son choix.</p>
</li>
<li>
<h4>10. Brevets</h4>
<p>Si la distribution et/ou l'utilisation de l'Ouvrage est
limit�e dans certains pays par des brevets ou des droits sur
des interfaces, le d�tenteur original des droits qui place
l'Ouvrage sous la Licence de Contenu Libre peut ajouter
explicitement une clause de limitation g�ographique excluant
ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie
int�grante de la Licence.</p>
</li>
<li>
<h4>11. R�vision future de cette Licence</h4>
<p>L'auteur de cette Licence se r�serve le droit de publier
p�riodiquement des mises � jour ou de nouvelles versions de
la Licence. R�dig�es dans le m�me esprit que la pr�sente
version, elles seront cependant susceptibles d'en modifier
certains d�tails � mesure que de nouveaux probl�mes se font
jour.</p>
<p>Chaque version poss�de un num�ro distinct. Si l'Ouvrage
pr�cise un num�ro de version de cette Licence et � toute
version ult�rieure �, Vous avez le choix de suivre les
termes et conditions de cette version ou de toute autre
version plus r�cente publi�e par l'auteur de la Licence. Si
l'Ouvrage ne sp�cifie aucun num�ro de version, Vous pouvez
alors choisir l'une quelconque des versions publi�es par
l'auteur de la Licence.</p>
</li>
</ul>
<h1>LIMITATION DE GARANTIE</h1>
<ul>
<li>
<h4>12. Garantie</h4>
<p>Parce que l'utilisation et la diffusion de cet Ouvrage est
libre et gratuite, aucune garantie n'est fournie, comme le
permet la loi. Sauf mention �crite, les d�tenteurs du
copyright et/ou les tiers fournissent l'Ouvrage en l'�tat,
sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y
compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation
dans un but particulier. Vous assumez tous les risques quant
� la qualit� et aux effets de l'Ouvrage. Si l'Ouvrage est
d�fectueux ou erron�, Vous assumez le co�t de tous les
services, corrections ou r�parations n�cessaires.</p>
</li>
<li>
<h4>13. Responsabilit�</h4>
<p>Sauf lorsqu'explicitement pr�vu par la Loi ou accept� par
�crit, ni le d�tenteur des droits, ni quiconque autoris� �
modifier et/ou redistribuer le Programme comme il est permis
ci-dessus ne pourra �tre tenu pour responsable de tout
dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes
financi�res dues au manque � gagner, � l'interruption
d'activit�s ou � la perte de donn�es, etc., d�coulant de
l'utilisation de l'Ouvrage ou de l'impossibilit� d'utiliser
celui-ci).</p>
</li>
</ul>
<h1>FIN DES TERMES ET CONDITIONS</h1>
<h2>Comment appliquer ces directives � vos nouveaux ouvrages</h2>
<p>Si vous cr�er un nouvel ouvrage et d�sirez en faire b�n�ficier
tout un chacun, la meilleure m�thode est d'en faire un Contenu
Libre que tout le monde pourra redistribuer et modifier selon
les termes de la Licence de Contenu Libre.</p>
<p>Pour cela, ins�rez les indications suivantes dans votre ouvrage
(il est pr�f�rable et plus s�r de les faire figurer au d�but de
chaque fichier source ; dans tous les cas, chaque fichier
source devra comporter au minimum la ligne de <em>copyright</em>
et indiquer o� r�sident toutes les autres indications ou, si
cela s'av�re impossible, de citer explicitement les fichiers
dans les indications) :</p
<blockquote>
<p>((une ligne pour donner le nom de l'ouvrage et donner une id�e de
sa finalit�))<br>
Copyright (C) 20xx ((nom de l'auteur))</p>
<p>Cet ouvrage est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le
modifier selon les termes de la Licence de Contenu Libre
publi�e par Fabien Ni�oles (version 0.1 ou bien toute autre
version ult�rieure choisie par vous).</p>
<p>Cet ouvrage est distribu� car potentiellement utile, mais
SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les
garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
sp�cifique. Reportez-vous � la Licence de Contenu Libre pour
plus de d�tails.</p>
<p>Vous devez avoir re�u une copie de la Licence de Contenu
Libre en m�me temps que cet ouvrage ; si ce n'est pas le
cas, �crivez � Fabien Ni�oles, 5451, 9e avenue, Montr�al (QC),
H2Y 1J7, Canada. Vous devez aussi avoir re�u une copie de
la Licence Publique G�n�rale GNU ; si ce n'est pas le
cas, �crivez � la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple
Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, �tats-Unis.</p>
</blockquote>
<p>Ajoutez �galement votre adresse �lectronique, le cas �ch�ant,
ainsi que votre adresse postale.</p>
<p>Si vous officiez en tant qu'auteur ou d�veloppeur, n'omettez
pas de demander � votre employeur, votre �tablissement scolaire
ou autres de signer une d�charge stipulant leur renoncement aux
droits qu'ils pourraient avoir sur l'ouvrage :</p>
<blockquote>
<p>...((employeur, �cole...)) d�clare par la pr�sente ne pas
revendiquer de droits sur le programme � (nom de l'ouvrage) �
r�alis� par ...((nom de l'auteur)).</p>
<p>((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et
qualit� du responsable)).</p>
</blockquote>
</body>
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