ocl.fr.html
author fabien
Tue, 27 Dec 2005 13:55:27 -0500 (2005-12-27)
branchlicences
changeset 0 eb87a3f29802
child 1 026da1945043
permissions -rw-r--r--
[svn r1850] r2001@freebird: fabien | 2005-12-27 01:28:42 -0500 Last cleanup.
<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">

<html>
  <head>
    <meta name="generator" content=
    "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
    <meta name="Author" content="Fabien Ni�oles">

    <title>OpenContent License (OPL)</title>
  </head>

  <body>
    <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1>

    <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p>

    <p>Ce document pr�sente les principes du mouvement OpenContent
    et peut-�tre redistribu� pourvu qu'il demeure inalt�r�. Pour
    desq besoins l�gaux, ce document correspond aussi � la licence
    d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu
    disponible.</p>

    <p>La version originale de ce document peut �tre trouv� �
    http://opencontent.org/opl.shtml</p>

    <h2>Licence</h2>

    <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et
    Modifier</h3>

    <p>Les �l�ments autres que la copie, la distribution et la
    modification du Contenu avec lequel cette licence est distribu�
    (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette
    licence.</p>

    <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des r�pliques exactes du
    OpenContent (OC) tels que re�u, sur quelques medium que ce
    soit, pourvu que vous ayez publi� de fa�on visible et
    appropri�e sur chaque copie une note de copyright appropri� et
    un limitation de garantie; gard� intact toutes les notes qui se
    r�f�rent � cette Licence ainsi qu'� l'absence de toute
    garantie; et donn� � tout r�cipiendaire du OC une copie de
    cette Licence avec le OC. Vous pouvez � votre option charger
    des frais pour le media et/ou pour la manutention n�cessaire �
    la cr�ation d'une seule copie du OC pour une utilisation
    hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre
    de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC
    lui-m�me. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
    de donner acc�s � et/ou l'utilisation du OC � travers un r�seau
    (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou
    quelqu'autre m�thode.</p>

    <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
    OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant
    ainsi un travail bas� sur le Contenu, et distribuer ces
    modifications ou le r�sultat sous les termes de la Section 1
    ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces
    conditions:</p>

    <ul>
      <li>
        <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifi�
        contienne des notes pro�minentes indiquant qu'il a �t�
        modifi�, la nature exacte et le contenu des changements,
        ainsi que la date du changement.</p>
      </li>

      <li>
        <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous
        distribuez ou publiez, qui est compos� en partie ou
        enti�rement ou qui est d�riv� du OC ou d'une partie de
        celui-ci, d'�tre licenc� comme un tout sans frais pour
        toute personne sous les termes de cette Licence, � moins
        qu'il en soit permis autrement sous la loi sur
        l'Utilisation raisonnable applicable.</p>
      </li>
    </ul>

    <p>Ces conditions s'appliquent � la version modifi�e en entier.
    Si des sections identifiables de cette version n'est pas d�riv�
    du OC, et peuvent �tre raisonnablement consid�r�es comme des
    ouvrages ind�pendants et s�par�s en eux-m�mes, alors cette
    Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas � ces sections
    lorsque distribu�es comme des ouvrages s�par�s. Mais, quand
    vous distribuez les m�mes sections comme faisant partie d'un
    tout qui est un ouvrage bas� sur le OC, la distribution du tout
    doit �tre faite doit �tre faite sous les conditions de cette
    Licence, dont les permissions pour les autres licenci�s
    s'�tendent au tout, et donc � chacune des parties sans �gard �
    leur auteur respectif. Il est permi de faire exception � cette
    condition de distribuer une version modifi�e sans frais sous
    cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur
    l'Utilisation raisonnable o� elle s'applique.</p>

    <p>3. Vous n'�tes pas contraint d'accepter cette Licence,
    puisque vous ne l'avez pas sign�e. Toutefois, rien d'autre ne
    vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le
    OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
    pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en
    distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en d�rivant
    des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette
    Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions
    pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p>

    <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2>

    <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBU� SANS FRAIS,
    AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA
    LOI. SAUF MENTION �CRITE, LES D�TENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
    TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'�TAT, SANS AUCUNE SORTE DE
    GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
    COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS
    ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT � L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
    EST D�FECTUEUX, INAD�QUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
    ASSUMEZ LE CO�T DE TOUTES LES R�PARATIONS ET CORRECTIONS
    N�CESSAIRES.</p>

    <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PR�VU PAR LA LOI OU ACCEPT�
    PAR �CRIT, NI LE D�TENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
    POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE
    POURRA �TRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
    INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE D�COULANT DE L'UTILISATION
    OU DE L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE OC, M�ME SI CE D�TENTEUR OU
    LES AUTRES PARTIES ONT �T� AVIS� DE LA POSSIBILIT� DE TELS
    DOMMAGES.</p>
    <!-- Keep this comment at the end of the file
    Local variables:
    mode: sgml
    sgml-omittag:t
    sgml-shorttag:t
    sgml-namecase-general:t
    sgml-general-insert-case:lower
    sgml-minimize-attributes:nil
    sgml-always-quote-attributes:t
    sgml-indent-step:2
    sgml-indent-data:t
    sgml-parent-document:nil
    sgml-default-dtd-file:"~/.sgml/html401.ced"
    sgml-exposed-tags:nil
    sgml-local-catalogs:nil
    sgml-local-ecat-files:nil
    End:
    -->
  </body>
</html>