[svn r1850] r2001@freebird: fabien | 2005-12-27 01:28:42 -0500
Last cleanup.
<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">
<html>
<head>
<meta name="generator" content=
"HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
<meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
<title>OpenContent License (OPL)</title>
</head>
<body>
<h1>Licence OpenContent (OPL)</h1>
<p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p>
<p>Ce document présente les principes du mouvement OpenContent
et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour
desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence
d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu
disponible.</p>
<p>La version originale de ce document peut être trouvé à
http://opencontent.org/opl.shtml</p>
<h2>Licence</h2>
<h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et
Modifier</h3>
<p>Les éléments autres que la copie, la distribution et la
modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué
(tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette
licence.</p>
<p>1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du
OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce
soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et
appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et
un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se
réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute
garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de
cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger
des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à
la création d'une seule copie du OC pour une utilisation
hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre
de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC
lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau
(e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou
quelqu'autre méthode.</p>
<p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant
ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces
modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1
ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces
conditions:</p>
<ul>
<li>
<p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié
contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été
modifié, la nature exacte et le contenu des changements,
ainsi que la date du changement.</p>
</li>
<li>
<p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous
distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou
entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de
celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour
toute personne sous les termes de cette Licence, à moins
qu'il en soit permis autrement sous la loi sur
l'Utilisation raisonnable applicable.</p>
</li>
</ul>
<p>Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier.
Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé
du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des
ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette
Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections
lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand
vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un
tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout
doit être faite doit être faite sous les conditions de cette
Licence, dont les permissions pour les autres licenciés
s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à
leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette
condition de distribuer une version modifiée sans frais sous
cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur
l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.</p>
<p>3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence,
puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne
vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le
OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
pas les termes de cette Licence. En conséquence, en
distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant
des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette
Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions
pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p>
<h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2>
<p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS,
AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA
LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE
GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS
ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS
NÉCESSAIRES.</p>
<p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ
PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE
POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION
OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU
LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
DOMMAGES.</p>
<!-- Keep this comment at the end of the file
Local variables:
mode: sgml
sgml-omittag:t
sgml-shorttag:t
sgml-namecase-general:t
sgml-general-insert-case:lower
sgml-minimize-attributes:nil
sgml-always-quote-attributes:t
sgml-indent-step:2
sgml-indent-data:t
sgml-parent-document:nil
sgml-default-dtd-file:"~/.sgml/html401.ced"
sgml-exposed-tags:nil
sgml-local-catalogs:nil
sgml-local-ecat-files:nil
End:
-->
</body>
</html>