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<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN"><html> <head> <meta name="generator" content= "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org"> <meta name="Author" content="Fabien Ni�oles"> <title>OpenContent License (OPL)</title> </head> <body> <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1> <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p> <p>Ce document pr�sente les principes du mouvement OpenContent et peut-�tre redistribu� pourvu qu'il demeure inalt�r�. Pour desq besoins l�gaux, ce document correspond aussi � la licence d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu disponible.</p> <p>La version originale de ce document peut �tre trouv� � http://opencontent.org/opl.shtml</p> <h2>Licence</h2> <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et Modifier</h3> <p>Les �l�ments autres que la copie, la distribution et la modification du Contenu avec lequel cette licence est distribu� (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette licence.</p> <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des r�pliques exactes du OpenContent (OC) tels que re�u, sur quelques medium que ce soit, pourvu que vous ayez publi� de fa�on visible et appropri�e sur chaque copie une note de copyright appropri� et un limitation de garantie; gard� intact toutes les notes qui se r�f�rent � cette Licence ainsi qu'� l'absence de toute garantie; et donn� � tout r�cipiendaire du OC une copie de cette Licence avec le OC. Vous pouvez � votre option charger des frais pour le media et/ou pour la manutention n�cessaire � la cr�ation d'une seule copie du OC pour une utilisation hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC lui-m�me. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service de donner acc�s � et/ou l'utilisation du OC � travers un r�seau (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou quelqu'autre m�thode.</p> <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant ainsi un travail bas� sur le Contenu, et distribuer ces modifications ou le r�sultat sous les termes de la Section 1 ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces conditions:</p> <ul> <li> <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifi� contienne des notes pro�minentes indiquant qu'il a �t� modifi�, la nature exacte et le contenu des changements, ainsi que la date du changement.</p> </li> <li> <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous distribuez ou publiez, qui est compos� en partie ou enti�rement ou qui est d�riv� du OC ou d'une partie de celui-ci, d'�tre licenc� comme un tout sans frais pour toute personne sous les termes de cette Licence, � moins qu'il en soit permis autrement sous la loi sur l'Utilisation raisonnable applicable.</p> </li> </ul> <p>Ces conditions s'appliquent � la version modifi�e en entier. Si des sections identifiables de cette version n'est pas d�riv� du OC, et peuvent �tre raisonnablement consid�r�es comme des ouvrages ind�pendants et s�par�s en eux-m�mes, alors cette Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas � ces sections lorsque distribu�es comme des ouvrages s�par�s. Mais, quand vous distribuez les m�mes sections comme faisant partie d'un tout qui est un ouvrage bas� sur le OC, la distribution du tout doit �tre faite doit �tre faite sous les conditions de cette Licence, dont les permissions pour les autres licenci�s s'�tendent au tout, et donc � chacune des parties sans �gard � leur auteur respectif. Il est permi de faire exception � cette condition de distribuer une version modifi�e sans frais sous cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur l'Utilisation raisonnable o� elle s'applique.</p> <p>3. Vous n'�tes pas contraint d'accepter cette Licence, puisque vous ne l'avez pas sign�e. Toutefois, rien d'autre ne vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en d�rivant des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p> <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2> <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBU� SANS FRAIS, AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA LOI. SAUF MENTION �CRITE, LES D�TENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'�TAT, SANS AUCUNE SORTE DE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT � L'UTILISATION DU OC. SI LE OC EST D�FECTUEUX, INAD�QUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS ASSUMEZ LE CO�T DE TOUTES LES R�PARATIONS ET CORRECTIONS N�CESSAIRES.</p> <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PR�VU PAR LA LOI OU ACCEPT� PAR �CRIT, NI LE D�TENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE POURRA �TRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE D�COULANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE OC, M�ME SI CE D�TENTEUR OU LES AUTRES PARTIES ONT �T� AVIS� DE LA POSSIBILIT� DE TELS DOMMAGES.</p> <!-- Keep this comment at the end of the file Local variables: mode: sgml sgml-omittag:t sgml-shorttag:t sgml-namecase-general:t sgml-general-insert-case:lower sgml-minimize-attributes:nil sgml-always-quote-attributes:t sgml-indent-step:2 sgml-indent-data:t sgml-parent-document:nil sgml-default-dtd-file:"~/.sgml/html401.ced" sgml-exposed-tags:nil sgml-local-catalogs:nil sgml-local-ecat-files:nil End: --> </body></html>