<meta name="Author" content="Fabien Niñoles">

    <h2>I. Conditions sur les versions originales et modifiées</h2>

    <p>Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis

    et distribués entièrement ou en partie, sur tout support

    physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence

    soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette

    dernière (avec toutes les options choisies par le ou les

    auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la

    <p>La forme préférée pour faire référence à cette licence est

      <p>Copyright (c) <samp>&lt;année&gt;</samp> par <samp>&lt;nom

      de l'auteur ou du désigné&gt;</samp>. Ce matériel est

      distribué seulement sous les termes et conditions établis

      dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure

      (la dernière versuib étant présentement disponible à <a href=

    <p>La référence doit être suivie immédiatement par toute option

    choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir

    <p>La redistribution commerciale de matériel licencié sous la

    papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur

    original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent

    apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur

    toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur

    original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et

    cité de façon possessive face au titre.</p>

    <p>Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par

    ces auteurs ou leurs désignés.</p>

    <p>Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les

    ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié

    <p>L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une

    ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre

    une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication

    Ouverte et une note de copyright appropriée.</p>

    <p><em>LIABILITÉ.</em> Si une partie quelconque de cette

    licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction,

    Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de

    <h2>IV. Conditions aux ouvrages modifiés</h2>

    <p>Toutes versions modifiées du documents couverts par cette

    compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les

        <p>1) La version modifiée doit être présentée comme

        <p>2) La personne faisant les modifications doit être

        identifiée et les modifications datées.</p>

        <p>3) La reconnaissance de l'auteur et l'éditeur originaux

        lorsqu'il est possible doit être retenu selon les pratiques

        académiques de citation normales.</p>

        <p>4) La localisation du document original non modifié doit

        être identifié.</p>

        <p>5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être

        utilisés pour affirmer ou insinuer une approbation du

        document résultant sans la permission des auteurs

    <p>En plus des conditions de cette licence, il est demandé et

    fortement recommandé aux redistributeurs que:</p>

        jours avant que votre manuscrit ou le support soit fixé,

        pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise à

        jour des documents. Cette note devrait décrire les

        omissions) devrait être soit clairement marquée dans le

        document, ou sinon décrite dans un attachement au

    licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie

    gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé

    de Publication Ouverte à ses auteurs.</p>

    <p>Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous

    ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence.

    Ces options sont considérées comme faisant partie de cette

    licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son

    incorporation par référence) dans les versions modifiées.</p>

    modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une

    "modification substancielle" est définie comme un changement au

    contenu sémantique du document, et exclut les changements dans

    ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre

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    ou à la copie de la licence.</p>

    <p>(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la

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