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+<!DOCTYPE HTML PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">
+<html>
+ <head>
+ <title>Licence de Contenu Libre</title>
+ <meta name="Author" content="Fabien Ni�oles">
+ </head>
+ <body>
+ <h1>LCL</h1>
+
+ <h2>Licence de Contenu Libre Version 0.1, mai 2000</h2>
+
+ <p>Copyright © Fabien Ni�oles,<br>
+ 5451, 9e avenue, Montr�al (QC), H1Y 2J7, Canada, 2000</p>
+
+ <p>La copie et la distribution de copies exactes de ce document
+ sont autoris�es, mais aucune modification n'est permise.</p>
+
+ <h2>Pr�ambule</h2>
+
+ <p>Cette licence a pour but d'apporter une libert� et une
+ protection �quivalentes � celles des Logiciels Libres publi�s
+ sous la Licence Publique G�n�rale GNU � tout contenu
+ disponible en format �lectronique. Il devient en effet de plus
+ en plus �vident que d'avoir les outils ne suffisent plus pour
+ cr�er un Syst�me d'Exploitation Libre. Il faut maintenant
+ beaucoup plus que �a, allant de la documentation aux polices de
+ caract�res, aux ic�nes, aux sons et m�mes aux th�mes de
+ bureau. Alors que la Licence Publique G�n�rale GNU d�fend de
+ tr�s belle fa�on les Logiciels Libres, ces autres �l�ments
+ essentiels d'un syst�me d'exploitation sont un peu oubli�s.
+ Alors que la Licence de Documentation Libre GNU adresse
+ sp�cifiquement le probl�me de la documentation, cette Licence
+ tente de proposer une solution g�n�rale pour tous les ouvrages
+ n'entrant que difficilement dans l'une ou l'autre cat�gorie.</p>
+
+ <p>Cette licence s'adresse principalement, mais pas exclusivement,
+ aux ouvrages disponibles sous format �lectronique. Elle couvre
+ principalement les droits de copie, de modification et de
+ distribution de tels ouvrages. Bien qu'elle puisse �tre
+ utilis�e pour couvrir des logiciels ou des manuels, les deux
+ licences cit�es pr�c�demment devraient �tre plut�t consid�r�es
+ avant celle-ci. Elle est principalement bas�e sur la Licence
+ Publique G�n�rale GNU � laquelle elle ajoute des principes tir�s
+ de la Licence de Documentation Libre GNU.</p>
+
+ <p>Cette Licence de Contenu Libre s'applique � tout ouvrage, quel
+ que soit sa nature, dont l'auteur l'aura d�cid�. Vous pouvez
+ aussi appliquer les termes de cette Licence � vos propres
+ ouvrages, si vous le d�sirez. Elle est con�ue pour vous assurer
+ la libert� de distribuer des copies des ouvrages, gratuitement
+ ou non, de pouvoir les modifier ou d'en utiliser des �l�ments
+ dans de nouveaux ouvrages libres, en sachant que vous y �tes
+ autoris�.</p>
+
+ <p>Afin de garantir ces droits, nous avons d� introduire des
+ restrictions interdisant � quiconque de vous les refuser ou de
+ vous demander d'y renoncer. Ces restrictions vous imposent en
+ retour certaines obligations si vous distribuez ou modifiez des
+ copies d'ouvrages prot�g�s par la Licence. En d'autres termes, il
+ vous incombera en ce cas de :</p>
+
+ <ul>
+ <li>transmettre aux destinataires tous les droits que vous
+ poss�dez,</li>
+
+ <li>exp�dier aux destinataires ou bien tenir � leur disposition
+ les fichiers n�cessaires pour modifier l'ouvrage,</li>
+
+ <li>leur remettre cette Licence afin qu'ils prennent
+ connaissance de leurs droits.</li>
+ </ul>
+
+ <p>Nous prot�geons vos droits de deux fa�ons : d'abord par le
+ copyright de l'ouvrage, ensuite par la remise de cette Licence
+ qui vous autorise l�galement � copier, distribuer et/ou modifier
+ l'ouvrage.</p>
+
+ <p>En outre, pour prot�ger chaque auteur, nous
+ affirmons solennellement que l'ouvrage concern� ne fait
+ l'objet d'aucune garantie. Si un tiers le modifie puis le
+ redistribue, tous ceux qui en recevront une copie doivent savoir
+ qu'il ne s'agit pas de l'original afin qu'une copie d�fectueuse
+ n'entache pas la r�putation de l'auteur de l'ouvrage.</p>
+
+ <p>Enfin, tout ouvrage libre est sans cesse menac� par les d�p�ts
+ de brevets et autres m�canismes de propri�t�s
+ intellectuelles. Nous souhaitons � tout prix �viter que des
+ distributeurs puissent d�poser des brevets sur les Ouvrages
+ Libres pour leur propre compte. Pour �viter cela, nous stipulons
+ bien que tout d�p�t �ventuel de brevet doit accorder
+ express�ment � tout un chacun le libre usage du produit.</p>
+
+
+ <p>Les dispositions pr�cises et les conditions de copie, de
+ distribution et de modification de nos ouvrages sont les
+ suivantes :</p>
+
+ <h3>Stipulations et conditions relatives � la copie, la
+ distribution et la modification</h3>
+ <ul>
+ <li>
+ <h4>1. Application et d�finitions</h4>
+
+ <p>La pr�sente Licence s'applique � tout Ouvrage o� figure une
+ note, plac�e par le d�tenteur des droits, stipulant que
+ ledit Ouvrage peut �tre distribu� selon les termes de la
+ pr�sente Licence. Le terme <em>Ouvrage</em> d�signe aussi
+ bien l'Ouvrage lui-m�me que tout travail qui en est d�riv�
+ selon la loi, c'est-�-dire tout travail reproduisant
+ l'Ouvrage ou une partie de celui-ci, � l'identique ou bien
+ modifi�, et/ou traduit dans une autre langue (la traduction
+ est consid�r�e comme une modification). Chaque personne
+ concern�e par la Licence de Contenu Libre sera d�sign�e par
+ le terme <em>Vous</em>. L'ensemble des logiciels n�cessaires
+ pour modifier et convertir les Fichiers Sources de l'Ouvrage
+ en un Format de Publication est d�sign� par le terme
+ d'<em>Outils</em>. Les <em>Fichiers Sources</em> d�signent
+ l'ensemble du mat�riel n�cessaire pour reproduire et
+ modifier l'Ouvrage � l'aide des Outils. Finalement, un
+ <em>Format de Publication</em> est un format convenable � la
+ publication de l'Ouvrage mais pas n�cessairement � son
+ �dition.</p>
+
+ <p>Les activit�s autres que copie, distribution et
+ modification ne sont pas couvertes par la pr�sente Licence
+ et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation de
+ l'Ouvrage et les donn�es issues de celui-ci ne sont
+ couvertes que si leur contenu constitue un travail bas� sur
+ l'ouvrage.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>2. Outils d'�dition et de conversion</h4>
+
+ <p>Les Outils doivent �tre disponibles sous la Licence
+ Publique G�n�rale version 2 ou tout autre version ult�rieure
+ publi�e par la Free Software Foundation, ou sous tout autre
+ licence n'ajoutant aucune restriction suppl�mentaire � cette
+ derni�re. Ces Outils doivent �tre capables d'�diter les
+ Fichiers Sources de l'Ouvrage de fa�on convenable par les
+ humains et de convertir les Fichiers Sources en n'importe
+ quel Format de Publication de fa�on identique et sans perte
+ de contenu ou de qualit�. La Licence Publique G�n�rale GNU
+ doit �tre distribu�e de paire avec cette Licence.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>3. Copie verbatim</h4>
+
+ <p>Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes des
+ Fichiers Sources de l'Ouvrage, tel que Vous l'avez re�u, sur
+ tout support permettant la copie de l'Ouvrage, � condition
+ de placer avec chaque copie un copyright appropri� et une
+ restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre
+ toutes les stipulations se r�f�rant � la pr�sente Licence et
+ � la limitation de garantie, et de fournir avec toute copie
+ de l'Ouvrage un exemplaire de la Licence. Vous ne pouvez pas
+ utiliser de mesures techniques pour emp�cher ou contr�ler la
+ lecture ou la reproduction des copies que vous faites ou
+ distribuez.</p>
+
+ <p>Vous pouvez demander une r�tribution financi�re pour la
+ r�alisation de la copie et demeurez libre de proposer une
+ garantie assur�e par vos soins, moyennant finances.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>4. Modifications et aggr�gation</h4>
+
+ <p>Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies de l'Ouvrage
+ ou une partie de celui-ci, ou d'un travail bas� sur cet
+ Ouvrage, et copier et distribuer ces modifications selon les
+ termes de l'article 1 et 2, � condition de Vous conformer
+ �galement aux conditions suivantes :</p>
+
+ <ul>
+ <li>a) Ajouter aux fichiers modifi�s l'indication tr�s
+ claire des modifications effectu�es, ainsi que la date de
+ chaque changement.</li>
+
+ <li>b) Distribuer sous les termes de la Licence de Contenu
+ Libre l'ensemble de toute r�alisation contenant tout ou
+ partie de l'Ouvrage, avec ou sans modifications.</li>
+
+ <li>c) D'indiquer clairement, lorsqu'il est possible sur
+ l'Ouvrage en Format de Publication, sinon dans un fichier
+ accompagnant l'Ouvrage, qu'il s'agit d'une version
+ modifi�e.</li>
+ </ul>
+
+ <p>Toutes ces conditions s'appliquent � l'ensemble des
+ modifications. Si des �l�ments identifiables de ce travail
+ ne sont pas d�riv�s de l'Ouvrage et peuvent �tre
+ raisonnablement consid�r�s comme ind�pendants, la pr�sente
+ Licence ne s'applique pas � ces �l�ments lorsque Vous les
+ distribuez seuls. Mais, si Vous distribuez ces m�mes
+ �l�ments comme partie d'un ensemble coh�rent dont le reste
+ est bas� sur un Ouvrage soumis � la Licence, ils lui sont
+ �galement soumis, et la Licence s'�tend ainsi � l'ensemble
+ du produit, quel qu'en soit l'auteur.</p>
+
+ <p>Cet article n'a pas pour but de s'approprier ou de
+ contester vos droits sur un travail enti�rement r�alis� par
+ Vous, mais plut�t d'ouvrir droit � un contr�le de la libre
+ distribution de tout travail d�riv� ou collectif bas� sur
+ l'Ouvrage.</p>
+
+ <p>En outre, toute fusion d'un autre travail, non bas� sur
+ l'Ouvrage, avec l'Ouvrage (ou avec un travail d�riv� de ce
+ dernier), effectu�e sur un support de stockage ou de
+ distribution, ne fait pas tomber cet autre travail sous le
+ contr�le de la Licence.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <h4>5. Publication</h4>
+
+ <p>Vous pouvez copier et distribuer l'Ouvrage (ou tout travail
+ d�riv� selon les conditions �nonc�es dans l'article 3)
+ sous un Format de Publication, selon les termes des articles
+ 1 et 2, � condition de respecter les clauses
+ suivantes :</p>
+
+ <ul>
+ <li>a) Fournir les Fichiers Sources complets de l'Ouvrage,
+ sous une forme lisible par un ordinateur et selon les
+ termes des articles 1 et 2, sur un support habituellement
+ utilis� pour l'�change de donn�es ; ou,</li>
+
+ <li>b) Faire une offre �crite, valable pendant au moins
+ trois ans, pr�voyant de donner � tout tiers qui en fera la
+ demande une copie, sous forme lisible par un ordinateur,
+ des Fichiers Sources correspondant, pour un tarif
+ n'exc�dant pas le co�t de la copie, selon les termes des
+ articles 1 et 2, sur un support couramment utilis� pour
+ l'�change de donn�es informatiques ; ou,</li>
+
+ <li>c) Informer le destinataire de l'endroit o� les Fichiers
+ Sources peuvent �tre obtenus (cette solution n'est
+ recevable que dans le cas d'une distribution non
+ commerciale, et uniquement si Vous avez re�u l'Ouvrage
+ sans les Fichiers Sources avec l'offre pr�vue � l'alin�a
+ <em>b</em> ci-dessus).</li>
+ </ul>
+
+ <p>Si la distribution de l'Ouvrage en Format de Publication
+ consiste � offrir un acc�s permettant de copier l'Ouvrage
+ depuis un endroit particulier, l'offre d'un acc�s �quivalent
+ pour se procurer les Fichiers Sources au m�me endroit est
+ consid�r� comme une distribution de ces fichiers, m�me si
+ l'utilisateur choisit de ne pas profiter de cette offre.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>6. Interruption</h4>
+
+ <p>Vous ne pouvez pas copier, modifier, c�der, d�poser ou
+ distribuer l'Ouvrage d'une autre mani�re que l'autorise la
+ Licence de Contenu Libre. Toute tentative de ce type annule
+ imm�diatement vos droits d'utilisation et de diffusion de
+ l'Ouvrage sous cette Licence. Toutefois, les tiers ayant
+ re�u de Vous des copies de l'Ouvrage ou le droit d'utiliser
+ ces copies continueront � b�n�ficier de leur droit
+ d'utilisation et de diffusion tant qu'ils respecteront
+ pleinement les conditions de la Licence.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>7. Acceptation de la Licence</h4>
+
+ <p>Ne l'ayant pas sign�e, Vous n'�tes pas oblig� d'accepter
+ cette Licence. Cependant, rien d'autre ne Vous autorise �
+ modifier ou distribuer l'Ouvrage ou quelques travaux
+ d�riv�s : la loi l'interdit tant que Vous n'acceptez
+ pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en
+ modifiant ou en distribuant l'Ouvrage (ou tout travail
+ bas� sur lui), Vous acceptez implicitement tous les termes
+ et conditions de cette Licence.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>8. Droits de diffusion</h4>
+
+ <p>La diffusion d'un Ouvrage (ou de tout travail d�riv�)
+ suppose l'envoi simultan� d'une licence autorisant la copie,
+ la distribution ou la modification de l'Ouvrage, aux termes
+ et conditions de la Licence. Vous n'avez pas le droit
+ d'imposer de restrictions suppl�mentaires aux droits
+ transmis au destinataire. Vous n'�tes pas responsable du
+ respect de la Licence par un tiers.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>9. Obligations l�gales</h4>
+
+ <p>Si, � la suite d'une d�cision de Justice, d'une plainte en
+ contrefa�on ou pour toute autre raison (li�e ou non � la
+ contrefa�on), des conditions Vous sont impos�es (que ce soit
+ par ordonnance, accord amiable ou autre) qui se r�v�lent
+ incompatibles avec les termes de la pr�sente Licence, Vous
+ n'�tes pas pour autant d�gag� des obligations li�es �
+ celle-ci : si Vous ne pouvez concilier vos obligations
+ l�gales ou autres avec les conditions de cette Licence, Vous
+ ne devez pas distribuer l'Ouvrage.</p>
+
+ <p>Si une partie quelconque de cet article est invalid�e ou
+ inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste de
+ l'article continue de s'appliquer et l'int�gralit� de
+ l'article s'appliquera en toute autre circonstance.</p>
+
+ <p>Le pr�sent article n'a pas pour but de Vous pousser �
+ enfreindre des droits ou des dispositions l�gales ni en
+ contester la validit� ; son seul objectif est de
+ prot�ger l'int�grit� du syst�me de distribution du Contenu
+ Libre. De nombreuses personnes ont g�n�reusement contribu� �
+ la large gamme d'Ouvrages et Logiciels distribu�e de cette
+ fa�on en toute confiance ; il appartient � chaque
+ auteur/donateur de d�cider de diffuser ses Ouvrages selon
+ les crit�res de son choix.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>10. Brevets</h4>
+
+ <p>Si la distribution et/ou l'utilisation de l'Ouvrage est
+ limit�e dans certains pays par des brevets ou des droits sur
+ des interfaces, le d�tenteur original des droits qui place
+ l'Ouvrage sous la Licence de Contenu Libre peut ajouter
+ explicitement une clause de limitation g�ographique excluant
+ ces pays. Dans ce cas, cette clause devient une partie
+ int�grante de la Licence.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>11. R�vision future de cette Licence</h4>
+
+ <p>L'auteur de cette Licence se r�serve le droit de publier
+ p�riodiquement des mises � jour ou de nouvelles versions de
+ la Licence. R�dig�es dans le m�me esprit que la pr�sente
+ version, elles seront cependant susceptibles d'en modifier
+ certains d�tails � mesure que de nouveaux probl�mes se font
+ jour.</p>
+
+ <p>Chaque version poss�de un num�ro distinct. Si l'Ouvrage
+ pr�cise un num�ro de version de cette Licence et � toute
+ version ult�rieure �, Vous avez le choix de suivre les
+ termes et conditions de cette version ou de toute autre
+ version plus r�cente publi�e par l'auteur de la Licence. Si
+ l'Ouvrage ne sp�cifie aucun num�ro de version, Vous pouvez
+ alors choisir l'une quelconque des versions publi�es par
+ l'auteur de la Licence.</p>
+ </li>
+ </ul>
+ <h1>LIMITATION DE GARANTIE</h1>
+ <ul>
+ <li>
+ <h4>12. Garantie</h4>
+
+ <p>Parce que l'utilisation et la diffusion de cet Ouvrage est
+ libre et gratuite, aucune garantie n'est fournie, comme le
+ permet la loi. Sauf mention �crite, les d�tenteurs du
+ copyright et/ou les tiers fournissent l'Ouvrage en l'�tat,
+ sans aucune sorte de garantie explicite ou implicite, y
+ compris les garanties de commercialisation ou d'adaptation
+ dans un but particulier. Vous assumez tous les risques quant
+ � la qualit� et aux effets de l'Ouvrage. Si l'Ouvrage est
+ d�fectueux ou erron�, Vous assumez le co�t de tous les
+ services, corrections ou r�parations n�cessaires.</p>
+ </li>
+ <li>
+ <h4>13. Responsabilit�</h4>
+
+ <p>Sauf lorsqu'explicitement pr�vu par la Loi ou accept� par
+ �crit, ni le d�tenteur des droits, ni quiconque autoris� �
+ modifier et/ou redistribuer le Programme comme il est permis
+ ci-dessus ne pourra �tre tenu pour responsable de tout
+ dommage direct, indirect, secondaire ou accessoire (pertes
+ financi�res dues au manque � gagner, � l'interruption
+ d'activit�s ou � la perte de donn�es, etc., d�coulant de
+ l'utilisation de l'Ouvrage ou de l'impossibilit� d'utiliser
+ celui-ci).</p>
+ </li>
+ </ul>
+
+ <h1>FIN DES TERMES ET CONDITIONS</h1>
+
+ <h2>Comment appliquer ces directives � vos nouveaux ouvrages</h2>
+
+ <p>Si vous cr�er un nouvel ouvrage et d�sirez en faire b�n�ficier
+ tout un chacun, la meilleure m�thode est d'en faire un Contenu
+ Libre que tout le monde pourra redistribuer et modifier selon
+ les termes de la Licence de Contenu Libre.</p>
+
+ <p>Pour cela, ins�rez les indications suivantes dans votre ouvrage
+ (il est pr�f�rable et plus s�r de les faire figurer au d�but de
+ chaque fichier source ; dans tous les cas, chaque fichier
+ source devra comporter au minimum la ligne de <em>copyright</em>
+ et indiquer o� r�sident toutes les autres indications ou, si
+ cela s'av�re impossible, de citer explicitement les fichiers
+ dans les indications) :</p
+
+ <blockquote>
+ <p>((une ligne pour donner le nom de l'ouvrage et donner une id�e de
+ sa finalit�))<br>
+ Copyright (C) 20xx ((nom de l'auteur))</p>
+
+ <p>Cet ouvrage est libre, vous pouvez le redistribuer et/ou le
+ modifier selon les termes de la Licence de Contenu Libre
+ publi�e par Fabien Ni�oles (version 0.1 ou bien toute autre
+ version ult�rieure choisie par vous).</p>
+
+ <p>Cet ouvrage est distribu� car potentiellement utile, mais
+ SANS AUCUNE GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les
+ garanties de commercialisation ou d'adaptation dans un but
+ sp�cifique. Reportez-vous � la Licence de Contenu Libre pour
+ plus de d�tails.</p>
+
+ <p>Vous devez avoir re�u une copie de la Licence de Contenu
+ Libre en m�me temps que cet ouvrage ; si ce n'est pas le
+ cas, �crivez � Fabien Ni�oles, 5451, 9e avenue, Montr�al (QC),
+ H2Y 1J7, Canada. Vous devez aussi avoir re�u une copie de
+ la Licence Publique G�n�rale GNU ; si ce n'est pas le
+ cas, �crivez � la Free Software Foundation, Inc., 59 Temple
+ Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307, �tats-Unis.</p>
+ </blockquote>
+
+ <p>Ajoutez �galement votre adresse �lectronique, le cas �ch�ant,
+ ainsi que votre adresse postale.</p>
+
+ <p>Si vous officiez en tant qu'auteur ou d�veloppeur, n'omettez
+ pas de demander � votre employeur, votre �tablissement scolaire
+ ou autres de signer une d�charge stipulant leur renoncement aux
+ droits qu'ils pourraient avoir sur l'ouvrage :</p>
+
+ <blockquote>
+ <p>...((employeur, �cole...)) d�clare par la pr�sente ne pas
+ revendiquer de droits sur le programme � (nom de l'ouvrage) �
+ r�alis� par ...((nom de l'auteur)).</p>
+
+ <p>((signature du responsable)), ...((date)), ...((nom et
+ qualit� du responsable)).</p>
+ </blockquote>
+
+ </body>
+</html>
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