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+<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">
+
+<html>
+ <head>
+ <meta name="generator" content=
+ "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
+ <meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
+
+ <title>OpenContent License (OPL)</title>
+ </head>
+
+ <body>
+ <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1>
+
+ <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p>
+
+ <p>Ce document présente les principes du mouvement OpenContent
+ et peut-être redistribué pourvu qu'il demeure inaltéré. Pour
+ desq besoins légaux, ce document correspond aussi à la licence
+ d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu
+ disponible.</p>
+
+ <p>La version originale de ce document peut être trouvé à
+ http://opencontent.org/opl.shtml</p>
+
+ <h2>Licence</h2>
+
+ <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et
+ Modifier</h3>
+
+ <p>Les éléments autres que la copie, la distribution et la
+ modification du Contenu avec lequel cette licence est distribué
+ (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette
+ licence.</p>
+
+ <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des répliques exactes du
+ OpenContent (OC) tels que reçu, sur quelques medium que ce
+ soit, pourvu que vous ayez publié de façon visible et
+ appropriée sur chaque copie une note de copyright approprié et
+ un limitation de garantie; gardé intact toutes les notes qui se
+ réfèrent à cette Licence ainsi qu'à l'absence de toute
+ garantie; et donné à tout récipiendaire du OC une copie de
+ cette Licence avec le OC. Vous pouvez à votre option charger
+ des frais pour le media et/ou pour la manutention nécessaire à
+ la création d'une seule copie du OC pour une utilisation
+ hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre
+ de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC
+ lui-même. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
+ de donner accès à et/ou l'utilisation du OC à travers un réseau
+ (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou
+ quelqu'autre méthode.</p>
+
+ <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
+ OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant
+ ainsi un travail basé sur le Contenu, et distribuer ces
+ modifications ou le résultat sous les termes de la Section 1
+ ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces
+ conditions:</p>
+
+ <ul>
+ <li>
+ <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifié
+ contienne des notes proéminentes indiquant qu'il a été
+ modifié, la nature exacte et le contenu des changements,
+ ainsi que la date du changement.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous
+ distribuez ou publiez, qui est composé en partie ou
+ entièrement ou qui est dérivé du OC ou d'une partie de
+ celui-ci, d'être licencé comme un tout sans frais pour
+ toute personne sous les termes de cette Licence, à moins
+ qu'il en soit permis autrement sous la loi sur
+ l'Utilisation raisonnable applicable.</p>
+ </li>
+ </ul>
+
+ <p>Ces conditions s'appliquent à la version modifiée en entier.
+ Si des sections identifiables de cette version n'est pas dérivé
+ du OC, et peuvent être raisonnablement considérées comme des
+ ouvrages indépendants et séparés en eux-mêmes, alors cette
+ Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas à ces sections
+ lorsque distribuées comme des ouvrages séparés. Mais, quand
+ vous distribuez les mêmes sections comme faisant partie d'un
+ tout qui est un ouvrage basé sur le OC, la distribution du tout
+ doit être faite doit être faite sous les conditions de cette
+ Licence, dont les permissions pour les autres licenciés
+ s'étendent au tout, et donc à chacune des parties sans égard à
+ leur auteur respectif. Il est permi de faire exception à cette
+ condition de distribuer une version modifiée sans frais sous
+ cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur
+ l'Utilisation raisonnable où elle s'applique.</p>
+
+ <p>3. Vous n'êtes pas contraint d'accepter cette Licence,
+ puisque vous ne l'avez pas signée. Toutefois, rien d'autre ne
+ vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le
+ OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
+ pas les termes de cette Licence. En conséquence, en
+ distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en dérivant
+ des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette
+ Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions
+ pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p>
+
+ <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2>
+
+ <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBUÉ SANS FRAIS,
+ AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA
+ LOI. SAUF MENTION ÉCRITE, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
+ TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'ÉTAT, SANS AUCUNE SORTE DE
+ GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
+ COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS
+ ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT À L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
+ EST DÉFECTUEUX, INADÉQUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
+ ASSUMEZ LE COÛT DE TOUTES LES RÉPARATIONS ET CORRECTIONS
+ NÉCESSAIRES.</p>
+
+ <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PRÉVU PAR LA LOI OU ACCEPTÉ
+ PAR ÉCRIT, NI LE DÉTENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
+ POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE
+ POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
+ INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION
+ OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE OC, MÊME SI CE DÉTENTEUR OU
+ LES AUTRES PARTIES ONT ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS
+ DOMMAGES.</p>
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