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+<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">
+
+<html>
+ <head>
+ <meta name="generator" content=
+ "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
+ <meta name="Author" content="Fabien Ni�oles">
+
+ <title>OpenContent License (OPL)</title>
+ </head>
+
+ <body>
+ <h1>Licence OpenContent (OPL)</h1>
+
+ <p>Version 1.0, 14 Juillet, 1998.</p>
+
+ <p>Ce document pr�sente les principes du mouvement OpenContent
+ et peut-�tre redistribu� pourvu qu'il demeure inalt�r�. Pour
+ desq besoins l�gaux, ce document correspond aussi � la licence
+ d'utilisation sous laquelle OpenContent est rendu
+ disponible.</p>
+
+ <p>La version originale de ce document peut �tre trouv� �
+ http://opencontent.org/opl.shtml</p>
+
+ <h2>Licence</h2>
+
+ <h3>Termes et conditions pour Copier, Distribuer et
+ Modifier</h3>
+
+ <p>Les �l�ments autres que la copie, la distribution et la
+ modification du Contenu avec lequel cette licence est distribu�
+ (tels que l'utilisation, etc.) est en dehors du propos de cette
+ licence.</p>
+
+ <p>1. Vous pouvez copier et distribuer des r�pliques exactes du
+ OpenContent (OC) tels que re�u, sur quelques medium que ce
+ soit, pourvu que vous ayez publi� de fa�on visible et
+ appropri�e sur chaque copie une note de copyright appropri� et
+ un limitation de garantie; gard� intact toutes les notes qui se
+ r�f�rent � cette Licence ainsi qu'� l'absence de toute
+ garantie; et donn� � tout r�cipiendaire du OC une copie de
+ cette Licence avec le OC. Vous pouvez � votre option charger
+ des frais pour le media et/ou pour la manutention n�cessaire �
+ la cr�ation d'une seule copie du OC pour une utilisation
+ hors-ligne, vous pouvez aussi charger des frais pour une offre
+ de garantie. Vous ne pouvez pas charger de frais pour le OC
+ lui-m�me. Vous ne pouvez charger des frais pour le seul service
+ de donner acc�s � et/ou l'utilisation du OC � travers un r�seau
+ (e.g. l'Internet), que ce soit par la world wide web, FTP, ou
+ quelqu'autre m�thode.</p>
+
+ <p>2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du
+ OpenContent ou n'importe quelle partie de celui-ci, formant
+ ainsi un travail bas� sur le Contenu, et distribuer ces
+ modifications ou le r�sultat sous les termes de la Section 1
+ ci-dessus, pourvu que vous rencontriez aussi toutes ces
+ conditions:</p>
+
+ <ul>
+ <li>
+ <p>a) Vous devez faire en sorte que le contenu modifi�
+ contienne des notes pro�minentes indiquant qu'il a �t�
+ modifi�, la nature exacte et le contenu des changements,
+ ainsi que la date du changement.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>b) Vous devez faire en sorte que tout ouvrage que vous
+ distribuez ou publiez, qui est compos� en partie ou
+ enti�rement ou qui est d�riv� du OC ou d'une partie de
+ celui-ci, d'�tre licenc� comme un tout sans frais pour
+ toute personne sous les termes de cette Licence, � moins
+ qu'il en soit permis autrement sous la loi sur
+ l'Utilisation raisonnable applicable.</p>
+ </li>
+ </ul>
+
+ <p>Ces conditions s'appliquent � la version modifi�e en entier.
+ Si des sections identifiables de cette version n'est pas d�riv�
+ du OC, et peuvent �tre raisonnablement consid�r�es comme des
+ ouvrages ind�pendants et s�par�s en eux-m�mes, alors cette
+ Licence, et ces conditions, ne s'appliquent pas � ces sections
+ lorsque distribu�es comme des ouvrages s�par�s. Mais, quand
+ vous distribuez les m�mes sections comme faisant partie d'un
+ tout qui est un ouvrage bas� sur le OC, la distribution du tout
+ doit �tre faite doit �tre faite sous les conditions de cette
+ Licence, dont les permissions pour les autres licenci�s
+ s'�tendent au tout, et donc � chacune des parties sans �gard �
+ leur auteur respectif. Il est permi de faire exception � cette
+ condition de distribuer une version modifi�e sans frais sous
+ cette Licence seulement lorsqu'elle rencontre la loi sur
+ l'Utilisation raisonnable o� elle s'applique.</p>
+
+ <p>3. Vous n'�tes pas contraint d'accepter cette Licence,
+ puisque vous ne l'avez pas sign�e. Toutefois, rien d'autre ne
+ vous donne la permission de copier, distribuer ou modifier le
+ OC. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez
+ pas les termes de cette Licence. En cons�quence, en
+ distribuant, traduisant ou convertissant le OC, ou en d�rivant
+ des ouvrages de celui-ci, vous indiquez que vous acceptez cette
+ Licence pour se faire, ainsi que tous les termes et conditions
+ pour copier, distribuer, traduire ou convertir le OC.</p>
+
+ <h2>LIMITATION DE GARANTIE</h2>
+
+ <p>4. PARCE QUE LE OPENCONTENT (OC) EST DISTRIBU� SANS FRAIS,
+ AUCUNE GARANTIE N'EST FOURNIE POUR LE OC, COMME LE PERMET LA
+ LOI. SAUF MENTION �CRITE, LES D�TENTEURS DU COPYRIGHT ET/OU LES
+ TIERS FOURNISSENT LE OC EN L'�TAT, SANS AUCUNE SORTE DE
+ GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
+ COMMERCIALISATION OU D'ADAPTATION DANS UN BUT PARTICULIER. VOUS
+ ASSUMEZ TOUS LES RISQUE QUANT � L'UTILISATION DU OC. SI LE OC
+ EST D�FECTUEUX, INAD�QUAT, OU AUTREMENT INACCEPTABLE, VOUS
+ ASSUMEZ LE CO�T DE TOUTES LES R�PARATIONS ET CORRECTIONS
+ N�CESSAIRES.</p>
+
+ <p>5. SAUF LORSQUE EXPLICITEMENT PR�VU PAR LA LOI OU ACCEPT�
+ PAR �CRIT, NI LE D�TENTEUR DES DROITS, NI QUICONQUE QUI
+ POURRAIT REDISTRIBUER LE OC COMME IL EST PERMIS CI-DESSUS NE
+ POURRA �TRE TENU POUR RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT,
+ INDIRECT, SECONDAIRE OU ACCESSOIRE D�COULANT DE L'UTILISATION
+ OU DE L'IMPOSSIBILIT� D'UTILISER LE OC, M�ME SI CE D�TENTEUR OU
+ LES AUTRES PARTIES ONT �T� AVIS� DE LA POSSIBILIT� DE TELS
+ DOMMAGES.</p>
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