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+<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD HTML 4.01//EN">
+
+<html>
+ <head>
+ <meta name="generator" content=
+ "HTML Tidy for Linux/x86 (vers 1st March 2002), see www.w3.org">
+ <meta name="Author" content="Fabien Niñoles">
+
+ <title>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin
+ 1999</title>
+ </head>
+
+ <body>
+ <h1>LICENCE DE PUBLICATION OUVERTE Draft v0.4, 8 juin 1999</h1>
+
+ <h2>I. Conditions sur les versions originales et modifiées</h2>
+
+ <p>Les ouvrages de Publication Ouverte peuvent être reproduis
+ et distribués entièrement ou en partie, sur tout support
+ physique ou électronique, pouvu que les termes de cette licence
+ soient acceptés, et que cette licence ou une référence à cette
+ dernière (avec toutes les options choisies par le ou les
+ auteurs et/ou l'éditeur) soit inscrite dans la
+ reproduction.</p>
+
+ <p>La forme préférée pour faire référence à cette licence est
+ la suivante:</p>
+
+ <blockquote>
+ <p>Copyright (c) <samp><année></samp> par <samp><nom
+ de l'auteur ou du désigné></samp>. Ce matériel est
+ distribué seulement sous les termes et conditions établis
+ dans la Licence de Publication Ouverte, vX.Y ou ultérieure
+ (la dernière versuib étant présentement disponible à <a href=
+ "http://www.opencontent.org/openpub/">http://www.opencontent.org/openpub/</a>).</p>
+ </blockquote>
+
+ <p>La référence doit être suivie immédiatement par toute option
+ choisie par le ou les auteurs etøu l'éditeur du document (voir
+ la section IV).</p>
+
+ <p>La redistribution commerciale de matériel licencié sous la
+ Licence de Publication Ouverte est permise.</p>
+
+ <p>Toute publication sous la forme d'un livre standard (sur
+ papier) requiert l'identification de l'éditeur et de l'auteur
+ original. Les noms des auteurs et éditeurs originaux doivent
+ apparaître sur toutes les surfaces extérieures du livre. Sur
+ toutes les surfaces extérieures du livre, le nom de l'éditeur
+ original doit être aussi grand que le titre de l'ouvrage et
+ cité de façon possessive face au titre.</p>
+
+ <h2>II. Copyright</h2>
+
+ <p>Le copyright de chaque Publication Ouverte est détenu par
+ ces auteurs ou leurs désignés.</p>
+
+ <h2>III. Limites de la Licence</h2>
+
+ <p>Les conditions de licence suivantes s'appliquent à tous les
+ ouvrages en Publication Ouverte, à moins que spécifié
+ explicitement dans le document.</p>
+
+ <p>L'agrégation d'ouvrages de Publication Ouverte ou d'une
+ portion d'un ouvrage de Publication Ouverte avec d'autres
+ ouvrages ou programmes sur le même support ne doit pas étendre
+ cette licence aux autres ouvrages. Le recueil devra contenir
+ une note spécifiant l'inclusion du matériel sous Publication
+ Ouverte et une note de copyright appropriée.</p>
+
+ <p><em>LIABILITÉ.</em> Si une partie quelconque de cette
+ licence s'avère invalide ou inapplicable dans une juridiction,
+ les autres parties de la licence continue de s'appliquer.</p>
+
+ <p><em>LIMITE DE GARANTIE.</em> Les ouvrages de Publication
+ Ouverte sont licencés et fournit en l'état sans aucune sorte de
+ garantie, explicite ou implicite, y compris les garanties de
+ commercialisation et d'adaptation dans un but particulier, ou
+ une garantie de non-transgression.</p>
+
+ <h2>IV. Conditions aux ouvrages modifiés</h2>
+
+ <p>Toutes versions modifiées du documents couverts par cette
+ licence, incluant les traductions, les anthologies, les
+ compilations et les documents partiels, doivent rencontrées les
+ conditions suivantes:</p>
+
+ <ul>
+ <li>
+ <p>1) La version modifiée doit être présentée comme
+ telle.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>2) La personne faisant les modifications doit être
+ identifiée et les modifications datées.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>3) La reconnaissance de l'auteur et l'éditeur originaux
+ lorsqu'il est possible doit être retenu selon les pratiques
+ académiques de citation normales.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>4) La localisation du document original non modifié doit
+ être identifié.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>5) Les noms des auteurs originaux ne doivent pas être
+ utilisés pour affirmer ou insinuer une approbation du
+ document résultant sans la permission des auteurs
+ originaux.</p>
+ </li>
+ </ul>
+
+ <h2>V. Recommendations de bon usage</h2>
+
+ <p>En plus des conditions de cette licence, il est demandé et
+ fortement recommandé aux redistributeurs que:</p>
+
+ <ul>
+ <li>
+ <p>1) Si vous distribuez des ouvrages de Publication
+ Ouverte sur un support solide ou en CD-ROM, vous faites
+ parvenir une note par email aux auteurs faisant part de vos
+ intentions de redistribuer leur ouvrage au moins trente
+ jours avant que votre manuscrit ou le support soit fixé,
+ pour donner aux auteurs le temps de vous fournir une mise à
+ jour des documents. Cette note devrait décrire les
+ modifications, s'il y en a, faites au document.</p>
+ </li>
+
+ <li>
+ <p>2) Toute modification substancielle (incluant les
+ omissions) devrait être soit clairement marquée dans le
+ document, ou sinon décrite dans un attachement au
+ document.</p>
+ </li>
+ </ul>
+
+ <p>Finalement, bien que ce ne soit pas obligatoire sous cette
+ licence, il est cependant bien considéré d'offrir une copie
+ gratuite de toute copie solide et CD-ROM d'un ouvrage licencé
+ de Publication Ouverte à ses auteurs.</p>
+
+ <h2>Options de Licence</h2>
+
+ <p>Les auteurs et/ou éditeurs d'un document licencé sous
+ Publication Ouverte peuvent choisir certaines options en
+ ajoutant du texte à la référence ou à la copie de la licence.
+ Ces options sont considérées comme faisant partie de cette
+ licence et doivent être inclus avec cette licence (ou son
+ incorporation par référence) dans les versions modifiées.</p>
+
+ <p>A. D'interdire la distribution de versions substanciellement
+ modifiées sans la permissions explicites des auteurs. Une
+ "modification substancielle" est définie comme un changement au
+ contenu sémantique du document, et exclut les changements dans
+ le format ou les corrections typographiques.</p>
+
+ <p>B. (D'interdire) la publication de cet ouvrage ou de tout
+ ouvrage dérivé en entier ou en partie dans un format de livre
+ standard pour des raisons commerciales est interdite à moins
+ qu'une permission antérieure soit obtenue de tenant du
+ copyright.</p>
+
+ <p>Pour ce faire, ajoutez la phrase 'La distribution de cet
+ ouvrage ou de ses dérivés dans tout format format de livre
+ standard (papier) est interdite à moins qu'une permission
+ antérieure soit obtenue du tenant du copyright.' à la référence
+ ou à la copie de la licence.</p>
+
+ <h2>Appendice aux principes de Publication Ouverte</h2>
+
+ <p>(Ceci n'est pas considéré comme faisant partie de la
+ licence.)</p>
+
+ <p>Les ouvrages de Publication Ouverte sont disponible en
+ format source à travers la page principale de Open Publication
+ situé à <a href=
+ "http://works.opencontent.org/">http://works.opencontent.org/</a>.</p>
+
+ <p>Les auteurs de Publication Ouverte qui désire inclure leur
+ propre licence sur des ouvrages de Publication Ouverte peuvent
+ le faire, tant que leurs termes ne soient pas plus restrictifs
+ que ceux de la licence de Publication Ouverte.</p>
+
+ <p>Si vous avez des questions au sujet de la Licence de
+ Publication Ouverte, s'il-vous-plaît contactez TBD et/ou la
+ Liste des Auteurs de Publication Ouverte à <a href=
+ "mailto:opal@opencontent.org">opal@opencontent.org</a>, par
+ email.</p>
+ </body>
+</html>
+